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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65b0bfbd8d0ccf000877e711
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CANTIN-COUTAUD, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON INTIMÉE : S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fe20f6ce2612f16e55c4d04
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Une AMM a été accordée le 26 août 2013 sous le n° EU/1/00/145/002 (n° 002) à la société britannique Roche Registration Limited (Roche), pour une composition de hyaluronidase humaine recombinante et trastuzumab
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87409
4 janvier 2005
4 janvier 2005
En avril et mai 1998, Monsieur Patrick X... a assigné devant le Tribunal de Grande Instance de Gap Monsieur Jean-Roch Y... et son assureur la compagnie AXA ASSURANCES aux fins d'obtenir réparation de son
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
616258f3a2370d151415abf3
26 juin 2014
26 juin 2014
Commissaire du Gouvernement, en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mars 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Claude TERREAUX
Source officielle5ème Chambre
642e75f18b510604f5bc1f7e
5 avril 2023
5 avril 2023
ROUCHER C/ Mme [H] [G] épouse [Z] M. [D] [Z] S.A.S.U.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00630_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
contribution sociale à l'impôt sur les sociétés auxquels elle a été assujettie au titre de l'exercice clos en 2013, en sa qualité de société mère du groupe fiscalement intégré auquel appartient la SAS Garage Rocle
Source officielle1ere Chambre
66878cd705d6f7f678d4914c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[X] demande à la cour de débouter la SCI Roca et M.
Source officielleCompétence 1ère présidenc
6260f8306d9e13277d6e376c
15 avril 2022
15 avril 2022
Le 15 Avril 2022, Madame Corinne BALIAN, Président de chambre spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, assistée de Madame Nathalie ROCHE
Source officielleChambre Sociale
642fb7a9cece1704f574799b
6 avril 2023
6 avril 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 septembre 2020 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleChambre civile section A
68709fdaf0cfe7ae188feb18
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[O] [P] et la SCI Caramela d'enlèvement des entraves [comprendre = rochers] permettant à M.
Source officielle3ème Chambre
671b35782edfb0b58c05ecb5
24 octobre 2024
24 octobre 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE venant aux droits de SYGMA BANQUE [Adresse 1] - [Localité 5] Représentée par Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Francis DEFFRENNES, avocat
Source officielleChambre Sociale
660f950da40f8b0008cb77b5
4 avril 2024
4 avril 2024
COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 04 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 octobre 2019 rendu par le pôle social du tribunal de grande instance de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleChambre Sociale
653b59d3502b828318c4e68f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 novembre 2020 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielle8e Chambre B
6032f554892f2d68c6ae8a89
26 octobre 2017
26 octobre 2017
ARRÊT AU FOND DU 26 OCTOBRE 2017 N° 2017/330 Rôle N° 16/00953 [G] [M] C/ SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à : Me GALISSARD Me ROCHE
Source officielle4e chambre civile
5ffc8b8d4cd0726077879623
6 janvier 2021
6 janvier 2021
judiciaire en date du 23 mars 2016, effectué par [W] [R] permet de mettre en exergue les points suivants : - les parcelles litigieuses ont reçu du remblai comprenant une quantité importante de cailloux, roches
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00377_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
zones où ont été constatées des variations de résistivités avec notamment des valeurs fortes, ce qui correspond très certainement à des secteurs d'enrochement expliquant le refus, l'anfractuosité des roches
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd15
23 janvier 2009
23 janvier 2009
Chambre Civile ARRÊT DU 23 JANVIER 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 04/01059 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 mars 2004 rendu par le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c86
23 juin 2017
23 juin 2017
* * * Par acte sous seing privé du 28 novembre 2008, la SCI Immo Fortunes Vincennes a donné à bail commercial à Mme A... épouse X..., exploitant la société Bijouterie de la roche d'or, pour une
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9066f
10 mai 2013
10 mai 2013
société Moreau et ses deux assureurs, la société Sagena pour les dommages aux biens et la société Albingia pour les bris de machine, ont saisi le juge des référés du tribunal de grande instance de La Roche
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69e9a92dcdc6046d47377972
22 avril 2026
22 avril 2026
N° RG 26/02257 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDDV Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2026, à 13h01, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Alexandra Pelier-Tetreau
Source officiellePage 51 sur 446