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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
11e Chambre B
60339508b1394149f2544a3a
18 mai 2017
18 mai 2017
DU 18 MAI 2017 N°2017/ Rôle N° 16/03038 SARL BEAU RIVAGE C/ [U] [H] [F] [I] SCI L'ARDECHOISE Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielle11e Chambre B
60348629690939739991e8e8
24 novembre 2016
24 novembre 2016
FOND DU 24 NOVEMBRE 2016 N° 2016/494 Rôle N° 16/01883 SCI CYLIEL C/ [K] [N] SELARL PHARMACIE [N] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SCP COHEN
Source officielle1re Chambre A
6035d0953f63ef37912d3c0a
23 février 2016
23 février 2016
Jérôme FERRARO, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMES Monsieur [F] [B] né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielle1re Chambre B
6036f3dfe8f9208fd8504f9a
2 juillet 2015
2 juillet 2015
JUILLET 2015 DD N°2015/382 Rôle N° 14/14199 [R] [F] C/ [D] [W] SCP [M] [Y] ET [X] Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CHOUKROUN SCP COHEN
Source officielle4e Chambre B
60373bcc5659011796ac3e0f
13 mai 2015
13 mai 2015
C/ [V] [I] [A] [K] [Y] [U] [TV] Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] Grosse délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Benoit BROGINI la SCP COHEN
Source officielle10e Chambre
61629f6835a5d4e0c2ddc94c
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Monsieur [E] [L] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 2] (13), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de Me Laurent COHEN
Source officielle15e Chambre A
6162ab485c00de021c93d581
7 juin 2013
7 juin 2013
B] [T] [S] [X] épouse [T] C/ [Q] [G] Caisse de Crédit Mutuel DE L'ETANG DE BERRE EST SCP [G] Grosse délivrée le : à : la SELARL GOBAILLE & SARAGA-BROSSAT la SCP COHEN
Source officielle1re Chambre A
6162cc36fea1086acdbe41ec
26 juin 2012
26 juin 2012
N° 2012/ Rôle N° 11/17428 [L] [B] (MINEUR) C/ [O] [P] (MINEUR) SCP [P] Grosse délivrée le : à :Boulan la SCP COHEN-GUEDJ Décision
Source officielle4e Chambre B
6162ec326c9bddc825847683
27 septembre 2011
27 septembre 2011
[I] [R] [B] [O] [Z] [P] Grosse délivrée le : à : la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielle1re Chambre B
6162ec356c9bddc82584769b
8 mars 2012
8 mars 2012
N° 2012/177 Rôle N° 11/05113 SCI DES GOELANDS [Y] [S] C/ [R] [N] [I] [U] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE SCP COHEN
Source officielle1re Chambre A
61631523e03efc4516bd2e44
10 janvier 2012
10 janvier 2012
/00210 SARL TRANSAX C/ [V] [Y] [G] [X] épouse [Y] [M] [C] [P] [I] épouse [C] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP SIDER la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielle8e Chambre C
616333ccf74a27a178b84322
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Expertise N°2011/448 Rôle N° 11/05201 SA LE CREDIT FONCIER DE FRANCE C/ [S] [R] [H] [L] divorcée [R] Grosse délivrée le : à :ERMENEUX COHEN
Source officielle15e Chambre A
616340277dbf94c22343c9da
9 décembre 2011
9 décembre 2011
épouse [K] C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 11] [T] [P] SCP [P] Grosse délivrée le : à : la SCP SIDER la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f8
27 mars 2008
27 mars 2008
Sarl EUROPEENE FINANCIERE IMMOBILIERE ET SERVICES EUFOFIS Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP COHEN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f84f
6 juin 2012
6 juin 2012
INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 14 Mai 2012, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f8a4
13 juin 2012
13 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleChambre Commerciale
6688de1c676b73dd81b96d94
4 juillet 2024
4 juillet 2024
FOLLET RIVOIRE COURTOT AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE A l'audience sur incident du 07 juin 2024, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
6688de1d676b73dd81b96d9c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
plaidant par Me BANDOSZ, avocat au barreau de GRENOBLE, A l'audience sur incident du 07 juin 2024, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
671b356e2edfb0b58c05ec2d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 06 Septembre 2024, Mme FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière
Source officielleChambre Commerciale
67f9f6f9190d73a10ce27d9a
10 avril 2025
10 avril 2025
Tribunal Judiciaire de Grenoble [Adresse 7] [Localité 2] A l'audience sur incident du 14 mars 2025, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice RICHET
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