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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9303e
21 janvier 2016
Ces experts n'ont pas retenu de faute identifiée du docteur Z...et du docteur X....
Mademoiselle Martine Xc/Monsieur Michel Y
6253ccf5bd3db21cbdd91d66
3 décembre 2014
Elle s'est adressée ensuite au docteur A...médecin à la clinique PASTEUR à Toulouse, lequel a prescrit à nouveau divers examens, à la suite desquels il l'a orientée vers le docteur Michel Y..., exerçant
Chambre Commerciale
65a8d777e12c85000874b0fc
17 janvier 2024
de ses préjudices ; - débouter le docteur [P] [K] de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - condamner le docteur [P] [K] à lui payer et porter la somme de 5 000 euros au titre de l'article
Pôle 2 - Chambre 2
616323203dbed56e5e2c2fc9
5 novembre 2010
[U] [B] de la compagnie d'assurance MACSF et le Docteur [C] [X], médecin conseil de Mademoiselle [P] ; que si ces deux praticiens estiment que la responsabilité du Docteur [D] ne pouvait être engagée,
Chambre 1-4
6312ef022e6a8e4f13ca61b2
28 juillet 2022
Par déclaration reçue au greffe le 19 avril 2016, la SELARL Docteur Choquet et Associés a interjeté appel.
1ère CHAMBRE CIVILE
63d0d58281a7b805de12b49b
24 janvier 2023
* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Par acte du 10 mai 2021, Mme [Z] a fait assigner la société MACSF Assurances, le docteur [U] [I] et la CPAM de la Gironde devant le juge des référés
6253c886bd3db21cbdd85817
11 octobre 2001
SUR CE 1) Sur la responsabilité Attendu qu'à la suite de l'intervention chirurgicale réalisée par le docteur Z..., M. X...
6253c886bd3db21cbdd85819
6253c8eebd3db21cbdd86b64
4 septembre 2003
L intervention sur le coté droit fut pratiquée par le Docteur Y... le 20 mai 1992 à LYON 9e.
6253c8efbd3db21cbdd86bda
L intervention sur le coté droit fut pratiquée par le Docteur Y le 20 mai 1992 à LYON 9e.
Chambre 1-6
627df6ad0d41e0057d43e0e3
12 mai 2022
Mme [V] s'étant entre-temps établie en Suisse, elle a confié son suivi dentaire'au docteur [Z] (de 2003 à 2007), et au docteur [D] (de 2007 à 2014), tout en continuant à se rendre au cabinet cannois de
67ef71638d5c08d4a262e5e6
3 avril 2025
- Confirmer le jugement entrepris sur le principe de la responsabilité du Docteur [H]-[C] quant aux préjudices subis par Madame [R] ; En conséquence, - Débouter le Docteur [H]-[C] de toutes
653b58d1502b828318c4e2ff
26 octobre 2023
Par conclusions déposées le 8 juin 2023, le docteur [R] demande à la cour de : - constater que le Docteur [G] ne formule aucune demande à l'encontre du Docteur [R].
6253c9b6bd3db21cbdd891a4
23 novembre 2006
avis sur le principe et l'étendue de la responsabilité du Docteur Jean-François F... et du Docteur Martine A...
6253c9b6bd3db21cbdd891a5
9 novembre 2006
avis sur le principe et l'étendue de la responsabilité du Docteur Jean-François F...et du Docteur Martine A...
Pôle 6 - Chambre 13
634113e558bc223e2e3f0993
7 octobre 2022
Le docteur [U] a rédigé son rapport le 25 juillet 2018 concluant que l'état de santé de M.
1ère Chambre Section 1
6163f88c52184c47dc90bafc
18 janvier 2010
Le docteur [W] a appelé en garantie son assureur la SA SWISS LIFE.
6253ca8abd3db21cbdd8b4dd
24 avril 2008
C... de l'ensemble des condamnations prononcées à son encontre ; - dire que la garantie de la compagnie AGF n'a pas vocation à être mobilisée en l'espèce ; - condamner le docteur C... à rembourser à
Chambre Civile
63046db029b92fc563a44723
22 août 2022
[V] a intégré le dock le 01/11/2020 sans signer le contrat ni payer les loyers. Il soutient que le titulaire du bail serait la SARL BTP MULTISERVICES ou M.
6253cad4bd3db21cbdd8c3a1
23 septembre 2008
D... , conduire le Docteur X...
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