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23 274 résultats pour « Dockx »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9303e

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Ces experts n'ont pas retenu de faute identifiée du docteur Z...et du docteur X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mademoiselle Martine Xc/Monsieur Michel Y

6253ccf5bd3db21cbdd91d66

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Elle s'est adressée ensuite au docteur A...médecin à la clinique PASTEUR à Toulouse, lequel a prescrit à nouveau divers examens, à la suite desquels il l'a orientée vers le docteur Michel Y..., exerçant

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65a8d777e12c85000874b0fc

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

de ses préjudices ; - débouter le docteur [P] [K] de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - condamner le docteur [P] [K] à lui payer et porter la somme de 5 000 euros au titre de l'article

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616323203dbed56e5e2c2fc9

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

[U] [B] de la compagnie d'assurance MACSF et le Docteur [C] [X], médecin conseil de Mademoiselle [P] ; que si ces deux praticiens estiment que la responsabilité du Docteur [D] ne pouvait être engagée,

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6312ef022e6a8e4f13ca61b2

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Par déclaration reçue au greffe le 19 avril 2016, la SELARL Docteur Choquet et Associés a interjeté appel.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63d0d58281a7b805de12b49b

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Par acte du 10 mai 2021, Mme [Z] a fait assigner la société MACSF Assurances, le docteur [U] [I] et la CPAM de la Gironde devant le juge des référés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85817

Appel

11 octobre 2001

11 octobre 2001

SUR CE 1) Sur la responsabilité Attendu qu'à la suite de l'intervention chirurgicale réalisée par le docteur Z..., M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85819

Appel

11 octobre 2001

11 octobre 2001

SUR CE 1) Sur la responsabilité Attendu qu'à la suite de l'intervention chirurgicale réalisée par le docteur Z..., M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b64

Appel

4 septembre 2003

4 septembre 2003

L intervention sur le coté droit fut pratiquée par le Docteur Y... le 20 mai 1992 à LYON 9e.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bda

Appel

4 septembre 2003

4 septembre 2003

L intervention sur le coté droit fut pratiquée par le Docteur Y le 20 mai 1992 à LYON 9e.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

627df6ad0d41e0057d43e0e3

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Mme [V] s'étant entre-temps établie en Suisse, elle a confié son suivi dentaire'au docteur [Z] (de 2003 à 2007), et au docteur [D] (de 2007 à 2014), tout en continuant à se rendre au cabinet cannois de

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ef71638d5c08d4a262e5e6

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

- Confirmer le jugement entrepris sur le principe de la responsabilité du Docteur [H]-[C] quant aux préjudices subis par Madame [R] ; En conséquence, - Débouter le Docteur [H]-[C] de toutes

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

653b58d1502b828318c4e2ff

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Par conclusions déposées le 8 juin 2023, le docteur [R] demande à la cour de : - constater que le Docteur [G] ne formule aucune demande à l'encontre du Docteur [R].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a4

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

avis sur le principe et l'étendue de la responsabilité du Docteur Jean-François F... et du Docteur Martine A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a5

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

avis sur le principe et l'étendue de la responsabilité du Docteur Jean-François F...et du Docteur Martine A...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

634113e558bc223e2e3f0993

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Le docteur [U] a rédigé son rapport le 25 juillet 2018 concluant que l'état de santé de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163f88c52184c47dc90bafc

Appel

18 janvier 2010

18 janvier 2010

Le docteur [W] a appelé en garantie son assureur la SA SWISS LIFE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4dd

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

C... de l'ensemble des condamnations prononcées à son encontre ; - dire que la garantie de la compagnie AGF n'a pas vocation à être mobilisée en l'espèce ; - condamner le docteur C... à rembourser à

Source officielle
CA

Chambre Civile

63046db029b92fc563a44723

Appel

22 août 2022

22 août 2022

[V] a intégré le dock le 01/11/2020 sans signer le contrat ni payer les loyers. Il soutient que le titulaire du bail serait la SARL BTP MULTISERVICES ou M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3a1

Appel

23 septembre 2008

23 septembre 2008

D... , conduire le Docteur X...

Source officielle

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