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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd9009f
14 décembre 2012
enregistrée sous le no 11/ 00175 APPELANT : Monsieur Jean-Marc Y... ...Y... ... 97230 SAINTE-MARIE représenté par Me Gérard GRANVORKA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Robert
6253cc6fbd3db21cbdd901b1
28 janvier 2013
Jean-Yves Robert X... Mme Christelle Angélique Y...
2ème Chambre civile
6622096a9ce14200083897ab
18 avril 2024
Le 12 juin 2017, les sociétés AIG Europe et Robert Bosch ont déposé au greffe du tribunal des conclusions de réinscription au rôle.
6253c957bd3db21cbdd87fe5
16 mars 2006
Le 9 janvier 1991, Christian Robert a également donné sa caution pour la même obligation à concurrence, seulement, de "10% en principal, plus intérêts, des sommes restant dues" au titre du prêt.
6253cc8ebd3db21cbdd90784
19 juin 2013
jointe à la première (RG 2007-13558) par ordonnances du 28 mars 2008 et du 28 avril 2009 ; Vu l'ordonnance en date du 28 avril 2009 par laquelle le Conseiller de la mise en état a désigné Maître ROBERT
6253cce6bd3db21cbdd91a21
1 septembre 2014
L'affaire a été fixée à l'audience du 02 Juin 2014 en application des dispositions de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre,
6253cce7bd3db21cbdd91a37
2 septembre 2014
origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MAINE ET LOIRE, décision attaquée en date du 31 Juillet 2012, enregistrée sous le no 9436 ARRÊT DU 02 Septembre 2014 APPELANTE : LA SAS ROBERT
6253ccfcbd3db21cbdd91ec2
19 janvier 2015
donné le 17 novembre 2014 L'affaire a été fixée à l'audience du 15 Décembre 2014 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert
6253cc2abd3db21cbdd8f51b
14 février 2012
A l'audience de plaidoirie du 10 Janvier 2012, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame
6253cc2fbd3db21cbdd8f672
9 mai 2012
FAPEC ... 95300 PONTOISE représenté par Me Anne ROBERT-CASANOVA, avocat au barreau de CHARTRES S.A.
6253cc44bd3db21cbdd8fa5d
5 septembre 2012
été donné le 27 avril 2012 L'affaire a été fixée à l'audience du 04 Juin 2012 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert
Chambre sociale
6350e51142150aadff23dcfc
19 octobre 2022
de la SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST, avocat au barreau de REIMS DÉBATS : A l'audience publique du 7 septembre 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 19 octobre 2022, Madame Christine ROBERT-WARNET
Pôle 4 - Chambre 13
63c1097abf9fd47c90a13c21
12 janvier 2023
Madame [H] [M] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Comparante en personne LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Hervé ROBERT
Pôle 2 - Chambre 1
6033fe5f5ee6e6ae632089bc
9 février 2017
Me Abdelhak NACIRI BENNANI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0928 DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Hervé ROBERT
Pôle 5 - Chambre 9
603439003144ca2a5168ad98
19 janvier 2017
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Mme Pauline ROBERT, greffier présent lors du prononcé.
15e Chambre A
60370baf831271a65fcfe1b3
19 juin 2015
BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE Grosse délivrée le : à : Me PAYEN Me ROBERT Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
9ème Chambre
DCA_20PA03684_20230120
20 janvier 2023
C A a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 18 avril 2019, notifiée le 19 avril, par laquelle la directrice des ressources humaines de l'hôpital Robert Debré l'a assigné à
1ère Chambre
DCA_20VE02377_20231003
3 octobre 2023
administratif de Montreuil d'annuler l'arrêté du 25 juin 2018 par lequel la maire de la commune de Noisy-le-Grand a interdit le stationnement des véhicules sur le sentier du Pré aux Cerfs de la rue du Réseau Robert
été, l'a débouté de toutes ses demandes dirigéesc/M.Pierre LALE
6253c8b9bd3db21cbdd8614d
2 avril 2002
MEILICHZON, Toque P49, Avocat au Barreau de PARIS, SCP CAUBET CHOUCHANA MEYER INTIME : Monsieur HUGON C... ... par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué assisté de Maître Robert MEILICHZON, Toque P49
6253c951bd3db21cbdd87ecf
2 février 2006
LYON Instruction clôturée le 06 Décembre 2005 Audience publique du 14 Décembre 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
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ROBERT-AUPETIT, Gautier, Jean, Werner
30/01/2019
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26/06/2018