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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 4
6035b35d4813921898c2141b
15 mars 2016
15 mars 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Soleine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6035cf67510a023663109c9b
23 février 2016
23 février 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Janvier 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Soleine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fd9960a73043a87d39cef47
8 janvier 2020
8 janvier 2020
Olivier MANSION, Conseiller Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère dans les conditions prévues par
Source officielleAudiences Solennelles
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3 octobre 2025
3 octobre 2025
Audiences Solennelles ARRÊT N°3 N° RG 25/00773 - N° Portalis DBVL-V-B7J-VUHT Mme [E] [L] C/ CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE SAINT-NAZAIRE Copie
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60320883e691074064710287
15 mai 2018
15 mai 2018
Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Madame Marianne FEBVRE-MOCAER, Conseiller qui en ont délibéré En présence d'[D] [W], stagiaire avocat Greffier : Mme Marine BRUNIE
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd8993c
12 avril 2007
12 avril 2007
du litige, Dans le courant de l'année 2001, Les consorts A..., propriétaires d'une maison d'habitation située..., ont mis en vente cette maison par l'intermédiaire de la SCP Pierre-Jean et Patrice Soleau
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d9e
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Mme Florence X..., Responsable adjointe du service recouvrement, selon pouvoir spécial du 3 septembre 2007 ET : SAS CASINO SOCIETE NOUVELLE, ayant son siège social, Complexe de Loisirs de Solvan
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01138_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Il est inscrit au titre de l'année 2021-2022 en brevet professionnel maçon et a signé le 14 octobre 2020 un contrat d'apprentissage avec l'entreprises Ben Soltane.
Source officielleChambre sociale
635387f2513cb5adff94367f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
par Me Elsa GOULLERET de la SELARL ESTEVE GOULLERET NICOLLE & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, et Me Luc ALEMANY de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Solenne
Source officielleChambre civile section A
69678300cdc6046d4741f0aa
13 janvier 2026
13 janvier 2026
à Me [Y] [A] La société FORVIS MAZARS AVOCATS copie à la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Chambre civile section A AUDIENCE SOLENNELLE
Source officielleChambre civile section B
6979e4c9cdc6046d47f6d533
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jean-Yves Pourret, conseiller Assistés de Mme Alice Richet, greffière présente lors de l'audience et assistés de Mme Solène Roux, greffière présente lors du délibéré DÉBATS : A l'audience publique
Source officielleChambre sociale 4-3
678f381d06f4e91c5f36c374
20 janvier 2025
20 janvier 2025
SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Angeline SZEWCZIKOWSKI, Greffier placé lors du prononcé : Madame Solène
Source officielle2ème Chambre
67189496d8ceca1cd7019040
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Anne-Laure Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 10 Septembre 2024, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène
Source officielle2ème Chambre
67ff3d2c6d3290e00e0e7948
15 avril 2025
15 avril 2025
publique du 10 Février 2025, Mme Ludivine Chetail, chargée d'instruire l'affaire, a entendu seule les parties en leurs explications et les avocats en leurs conclusions et plaidoiries assistée de Mme Solène
Source officielleChambre sociale 4-3
6798743f5b6b52f3e4a4309b
27 janvier 2025
27 janvier 2025
SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Angeline SZEWCZIKOWSKI, Greffier placé lors du prononcé : Madame Solène
Source officielle2ème Chambre
6799c93ad742d0b11d26bdd5
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par actes des 1er et 19 février 2014, Mme [Z] a fait citer la société Scoot Aventure, le régime social des indépendants et les mutuelles du soleil devant le tribunal de grande instance de Gap, aux fins
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85820
19 octobre 2001
19 octobre 2001
ARRÊT RENDU LE 19 Octobre 2001 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDEUR AU RENVOI APRES CASSATION : Monsieur Yannick X... 1 place des Rosiers 29290 ST RENAN Convoqué, Représenté par Maître Anne BRULLER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858f9
19 octobre 2001
19 octobre 2001
ARRÊT RENDU LE 19 Octobre 2001 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDEUR AU RENVOI APRES CASSATION : Monsieur Yannick X... 1 place des Rosiers 29290 ST RENAN Convoqué, Représenté par Maître Anne BRULLER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858fc
19 octobre 2001
19 octobre 2001
ARRÊT RENDU LE 19 Octobre 2001 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDEUR AU RENVOI APRES CASSATION : Monsieur Yannick X... 1 place des Rosiers 29290 ST RENAN Convoqué, Représenté par Maître Anne BRULLER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d9b
5 novembre 2003
5 novembre 2003
X... en personne DÉFENDEUR d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique et solennelle, tenue en robes rouges le 10 Septembre
Source officiellePage 52 sur 112