CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 321 résultats pour « commande par le client »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

653b599d502b828318c4e55d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

En signant le bon de commande, le client a reconnu avoir pris connaissance des conditions générales de vente imprimées en son verso et de toutes les informations relatives aux produits, prix, droit de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6349002763d497adffda4186

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Aux termes de ces contrats, la société POS était chargée d'acheminer les produits commandés par la société Tom Saveurs auprès de ses fournisseurs jusqu'à son entrepôt à [Localité 7], de préparer les commandes

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6780be1f780de3a214879e62

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

un client avec lequel le salarié n'avait pas de rendez-vous le jour de l'accident et que ces pièces sont en outre illisibles.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

62760ccd593736057d78aa8b

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

de 0 à 5k de clients auparavant gérés par Mme [O]'; - une attestation du 15 décembre 2015 de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

686f4ca2d3976f57d00d3222

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

, le même personnel avec les mêmes services et les mêmes conditions de rémunération.

Source officielle
CA

Chambre sociale

635b71dcb201587f74be027c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[Z] personnellement, étant précisé que l'assiette des commissions est le montant hors taxes des commandes signées par le client...'

Source officielle
CA

Avis

CADA:20215450

Appel

25 novembre 2021

25 novembre 2021

à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie des documents suivants concernant le recouvrement d'une somme de 1 312 497,51 € à l'encontre de son client

Source officielle
CA

Avis

CADA:20140513

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 07 février 2014, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie du titre exécutoire notifié à son client

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69fd7dfecdc6046d470442ee

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

; - donné acte à la SAS La Pithi de ce qu'elle s'engage à livrer la cuisine commandée le 21 juillet 2020 à une date convenue avec les clients ; - laissé à la charge de chacune des parties ses frais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90411

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

-I- ACTIVITE DE LA SOCIETE ET RESULTATS ECONOMIQUES ET FINANCIERS Cet exercice a été marqué par un effondrement des commandes de véhicules d'occasion de 50% à partir de mai 2008 et des commandes de véhicules

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

695f6d6dcdc6046d47991470

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[H] pousse les rolls sur 10 mètres de sorte qu'il n'est pas nécessaire de commander un transpalette électrique. Cet échange démontre donc que le salarié n'en disposait pas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f2c

Appel

16 février 2016

16 février 2016

Elle y a répondu le lendemain de façon très circonstanciée en expliquant que l'existence de surcoûts était due au non-respect des procédures d'enregistrement des commandes clients, à savoir que celles-ci

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a1a7710cdc6046d47750e68

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le relevé internet de l'état de sa commande du 31 mars 2022 mentionne une demande de modification formée le 13 mai 2022 auprès du service client.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603390fb826bcd43c6faacfe

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

Bocage Retauration démontre que son accréditation avait expiré le 5 janvier 2012 ce qu'elle a d'ailleurs reconnu dans ses courriels ; que dès lors le fait qu'elle n'ait pas pu honorer la première commande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949bb

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

raccordement fait partie du contrat principal quand bien même le contrat ne l'imposerait pas alors que dans l'espèce qu'elle cite sur ce point (Cass. 1ère civ. 9 janvier 2019, pourvoi no 17-27955), le bon de commande

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63c8ef2ddc5b777c90993074

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

) ; prises de rendez-vous ; élaboration des propositions commerciales ; prises de commandes ; démarches qualitatives auprès des clients (présentation de la marque et des produits, analyser les besoins

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60355d27859414854c91f23b

Appel

6 mai 2016

6 mai 2016

utile du véhicule ; que la société APTIBOIS ne démontre ni une faute de la société LE POIDS LOURD 77, ni avoir subi un préjudice ; Mais considérant que si la société APTIBOIS a rempli le 'Bon de commande

Source officielle
CA

Avis

CADA:20142124

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 mai 2014, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du procès-verbal concernant son client

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62c5296aa2c423637907979a

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Elle expose avoir eu à exercer des missions d'accueil, de gestion commerciale, de secrétariat, de gestion de la flotte automobile de prêts, de prise de commandes, facturation clients, gestion des fournitures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc64

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

d'approvisionnement ; éventuellement enregistrer et encaisser les ventes, - préparer et suivre les commandes des clients.

Source officielle

Page 52 sur 967

← PrécédentSuivant →