sanitaires et de chauffage.

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Une installation permettant un chauffage normal, munie des dispositifs d'alimentation en énergie et d'évacuation des produits de combustion et adaptée aux caractéristiques du logement.

2,50 m ; Une ou plusieurs ouvertures sur l'extérieur (rue, jardin, cour, courette, etc.) présentant une section ouvrante au moins égale au dixième de leur superficie ; Un conduit de fumée ou une installation

respect de l’intimité à laquelle peut prétendre tout détenu, dans les limites inhérentes à la détention, de la configuration des locaux, de l’accès à la lumière, de l’hygiène et de la qualité des installations

respect de l’intimité à laquelle peut prétendre tout détenu, dans les limites inhérentes à la détention, de la configuration des locaux, de l’accès à la lumière, de l’hygiène et de la qualité des installations

CLÔTURE DU : 09 NOVEMBRE 2006 ***** Possesseur d'une servitude par titre lui permettant de maintenir sur le terrain voisin une cheminée et son carneau pour l'évacuation des gaz brûlés de ses installations

par le concepteur); - système de chauffage inadapté compte tenu de la ventilation des poulaillers nécessitant la remise en service de l'installation antérieure.

sanitaires et de plomberie ; e. les installations électriques ; f. et, pour les opérations réalisées en métropole, le système de chauffage.

D'autre part, le logement doit comporter des éléments d'équipement et de confort, c'est-à-dire notamment une installation permettant un chauffage normal et une installation d'alimentation en eau potable

a été mis en demeure par l'inspection du travail d'installer un dispositif de chauffage pour la saison froide, qu'il a été repéré dans les locaux des matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, pour

[F] a assigné Mme [I] devant le tribunal de grande instance de Créteil, pour voir ordonner l'ouverture des opérations de compte, liquidation et partage de l'indivision sur ce bien.

agent technique principal de 1ère classe des établissements d'enseignement, exerçait ses fonctions au lycée d'enseignement professionnel du Lamentin où il était chargé de la maintenance générale des installations

Les ouvertures des pièces donnant sur des locaux annexes non chauffés sont munies de portes ou de fenêtres. Les cheminées doivent être munies de trappes.