un relevé des signalements d'erreurs issus de l'applicatif d'assistance fourni par la Sa Cégid et qui dénombre, entre le 29 décembre 2017 et le 23 décembre 2018, 159 signalements d'erreurs dont 56 étiquetés

Elles soulignent que l'expertise judiciaire mentionne la nécessité de remplacer certains hublots suite à un événement de mer.

Ces mesures comprennent : 1° Des actions de prévention des risques professionnels, y compris ceux mentionnés à l'article L.4161-1 ; 2° Des actions d'information et de formation ; 3° La mise en place

réponse : réponse attendu sous 10 jours Documents à transmettre : Attestation précisant les raisons de cet écart et les mesures prises pour que cela n'arrive plus, mesure laser, croquis, photos étiquettes

à implanter la nouvelle collection, ça sera bon pour toi ' Si les pièces reçues ne sont pas encore implantées dans le corner pourras-tu juste t'assurer qu'elles soient bien arrivées et traitées (étiquettes

personnelles : Au cas présent, la salariée fait grief aux premiers juges de ne pas avoir écarté la pièce adverse n°13 alors que cette dernière, qui comprend une fiche d'inscription en crèche, une étiquette

à titre de dommages et intérêts pour non-application de la convention collective, - 1 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - dit que les rémunérations et indemnités mentionnées

à titre de dommages et intérêts pour non-application de la convention collective, - 1 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - dit que les rémunérations et indemnités mentionnées

à titre de dommages et intérêts pour non-application de la convention collective, - 1 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - dit que les rémunérations et indemnités mentionnées

[M] vous a répondu : 'Le plan de quai est affiché depuis le début de la journée, des photocopies sont à disposition à côté de l'étiqueteuse (comme tous les jours depuis des années)'.

Il est exact que la lettre de voiture établie lors de la prise en charge des marchandises le 1er juin 2013 mentionne 33 box sans indication relative au poids, à la nature ou au colisage des marchandises

, elle avait proposé ou demandé son affectation sur le poste des moniteurs à écran plat ; Que ces témoignages sont corroborés par des fiches de suivi d'activité de février et mars 2006 portant la mention

À l'appui de cette allégation les intimés versent aux débats, notamment, des photocopies d'étiquettes apposées sur les bobines de papier qui, selon leurs conclusions écrites, feraient apparaître la mention

déposée tardivement à l'issue de cinq années de procédure n'apporte rien aux débats dès lors que rien ne permet d'établir qu'elle est conforme à celle objet de l'action alors qu'elle est d'ailleurs étiquetée

fonction de critères individuels propres à ses responsabilités ; Que, si l'on ne considère que l'aspect collectif de la prime considérée, Monsieur [S] verse aux débats le bilan de la SAS, qui mentionne

Elle envoie aux gérants une enveloppe de publicité sur le lieu de vente contenant tous les supports à mettre en place dans le centre, et les étiquettes de prix des produits.

Il avait une étiquette parce que c'était un homme. Les hommes ont leur place même à la MME. [U] avait déjà dit en réunion "si on embauche un homme je démissionne".

pertinence de rapports d'expertise que Mme [K] [E] épouse [H] a produits et qui ne concernent pas l'établissement de [Localité 9] où Mme [K] [E] épouse [H] était affectée, et dont l'un d'entre eux mentionne

Par ailleurs, il se borne à produire un graphique, qui ne mentionne pas le salarié sur l'évolution des exportations de l'entreprise, ainsi qu'un échange de mails (pièces 51) qui concerne en réalité des

Il a été constaté que dans ces locaux se trouvaient entreposés 25 cartons contenant 975 sweat-shirts des marques E..., d'autres cartons revêtus de la mention "AMERICA SHOP" contenant 700 tee-shirts, et