CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 5
633d1ffe62f5393e2eb44a2f
4 octobre 2022
François MELIN, conseiller Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe
633d1fff62f5393e2eb44a33
65a782728121050008662de1
16 janvier 2024
judiciaire de PARIS - RG n° 20/07328 APPELANTE Madame [T] Dite [K] née le 25 juin 1965 à [Localité 6] (Inde) Chez Mme [E] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marc
Chambre Sociale
69d09befcdc6046d4710158c
3 avril 2026
Par jugement du 15 mars 2024, le tribunal a : - débouté M.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03057_20230926
26 septembre 2023
Par un jugement n° 1900469 du 12 mai 2021, le tribunal administratif de la Guyane a entièrement fait droit à cette demande.
Cour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945db
13 juin 2019
barreau d'ORLEANS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 23 Avril 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 28 février 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 28 MARS
3ème chambre
DCA_21TL04643_20230613
13 juin 2023
Par une ordonnance du 24 mars 2023, la clôture d'instruction a été fixée en dernier lieu au 18 avril 2023. Vu : Vu les autres pièces du dossier.
1ere Chambre Section 1
69cdf8a3cdc6046d47d17bce
1 avril 2026
La Dgfip a formé appel le 13 mars 2024, désignant M. [Q] en qualité d'intimé, et visant dans sa déclaration l'ensemble des dispositions du jugement hormis celle ayant débouté M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312dd9a4bcd46bcddb11a
24 juillet 2025
Mme [U] ne peut donc sérieusement contester que Mme [G] a consulté son médecin traitant le 20 mars 2019.
6349007563d497adffda42e4
13 octobre 2022
une affectation aux services généraux du 16 septembre 2015 au 1er avril 2016, par avenant signé le 25 avril 2016, elle a été affectée au poste de coordinateur d'équipe conditionnement à compter du 2 mai
6253cac6bd3db21cbdd8c046
20 mai 2008
La SAS GE CAPITAL EQUIPEMENT FINANCE, intimée, a conclu (conclusions du 16 mai 2007).
1re Chambre A
60366da92f8b2e0ea9d6be49
27 octobre 2015
Vu les conclusions transmises le 17 février 2015, par l'appelante et ses conclusions récapitulatives du 24 mars 2015. Vu les conclusions transmises le 6 mars 2015, par Madame [E] [B].
DCA_21BX00446_20230207
7 février 2023
Mme C, brigadier de police affecté à la circonscription de sécurité publique de Bergerac, a été admise à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 9 mars 2017.
DCA_20BX02954_20221216
16 décembre 2022
Vu : - la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984, - le décret n° 86-442 du 14 mars 1986, - le décret n° 2010-997 du 26 août 2010, - le décret n° 2013-964 du 28 octobre 2013, - le code de justice
Sociale C salle 2
62e2269f3de91be2e9f7ea7f
8 juillet 2022
Le salarié a fait l'objet d'un arrêt de travail pour maladie professionnelle depuis le 23 mai 2014.
DCA_21BX02655_20230314
14 mars 2023
B a présenté le 21 mars 2018 une demande préalable tendant à l'indemnisation des préjudices subis en raison de l'illégalité des arrêtés des 5 mai et 17 juillet 2015.
3ème Chambre Commerciale
65b9f9ae8452800008b2b79b
12 octobre 2023
L'ordonnance de clôture est en date du 4 mai 2023.
Avis
CADA:20183562
31 mars 2019
1) s'agissant de l'immeuble appartenant à X situé 142 rue X, du bien appartenant à la X situé 18, rue X, du bien appartenant à la X situé 22 X : a) la matrice cadastrale ; b) les fiches de calculs manuelles
652f7937b053208318995c07
17 octobre 2023
Il était prévu aux termes du devis, un déploiement de l'ensemble du système fin mars 2017.
DCA_20BX00260_20221025
25 octobre 2022
Par des mémoires enregistrés les 6 décembre 2021 et 31 mars 2022, le garde des sceaux, ministre de la justice, conclut au rejet de la requête.
Page 54 sur 17759
MONTPELLIER MANUELE, RENARD, Manuèle, Anne, Paule, Marie, Joséphe, MONTPELLIER
06/02/2009
Voir →