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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
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18 mai 2016
Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie et de la bijouterie.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
60369cc2effee83f080a160d
24 septembre 2015
Vous lui auriez également déclaré « j'ai testé un bisou sur la chatte pour me faire pardonner ».
Cour d'Appel
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25 septembre 2013
activités de " Sellerie maroquinerie, bagages et accessoires, prêt à porter pour hommes, femmes et enfants et tout ce qui concerne le trousseau féminin masculin et infantile, la vente de chaussures et la bijouterie
6253cce1bd3db21cbdd91969
23 juillet 2014
en nature et de l'absence d'intention libérale, ces avantages en nature ne sont pas rapportables à la masse pour le cas où les intimés, qui persistent à affirmer que le de cujus ne possédait pas de bijoux
1ère chambre
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19 janvier 2023
décoration chez Maisons et Jardins pour 2 659 euros, - Du matériel agricole pour 2 900 euros, - Du matériel électronique pour 2 390 euros, - Des tableaux achetés pour 1 400 et 2 200 euros, - Des bijoux
19e chambre
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11 janvier 2023
bénéficié de l'expérience et des conseils de l'équipe éducative, étant relevé qu'elle n'a jamais été seule, puisque deux Avs intervenaient dans la même classe ; - il lui a été proposé d'animer un atelier bijoux
5ème Chambre
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11 mai 2022
Pour obtenir le prix de voisinage, l'expert s'est basé sur dix références : H&M, Du Pareil au Même, Grand Optical, Histoire d'Or Bijoux, Jacqueline Riu, IKKS Junior, Baby Shoes, IKKS, Rêves de pompes et
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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4 mai 2022
Mme [O] s'engage, en outre, à ne recevoir des bénéficiaires de l'aide à domicile, ni délégation de pouvoir, dons ou droits, ni donation, ni dépôt de fonds, bijoux ou valeurs(...)'.
2ème CH - Section 2
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15 octobre 2024
[X] [W] et de la vente de bijoux en or effectuée le 4 septembre 2019, aucun élément ne permet d'établir que ces opérations ont été réalisées au bénéfice des défendeurs ; - l'ensemble des libéralités consenties
2e chambre civile
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10 octobre 2024
En effet, si en page 2 dans le paragraphe consacré aux preuves et présomption de propriété, il est mentionné au 1°) que 'Les effets, bijoux, fourrures et objets à l'usage personnel de l'un ou de l'autre
Pôle 4 - Chambre 10
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16 janvier 2025
[H] [B], conjoint collaborateur, exerçant une activité de « commerce de marchand de bijoux anciens, objets d'art, tableaux, meubles d'occasion antiquités, vente de livres anciens » dont l'établissement
Pôle 6 - Chambre 10
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23 octobre 2025
Le responsable remarque que vous portiez des bijoux ce qui est formellement interdit par notre règlement intérieur et vous demande de les enlever.
4ème Chambre
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4 juin 2026
Elle invoque le fait que sa soeur aurait été victime d'une donation mais l'aurait tue, aurait dissimulé des bijoux de sa mère ou dispersé, que certaines parcelles auraient été mises en fermage sans son
1ère ch. civile
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3 juin 2026
Des bijoux de famille de Monsieur [Y] avaient disparu.
Pôle 3 - Chambre 1
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17 juin 2015
[I] soutient que Mme [O] exerce une activité professionnelle dans l'immeuble indivis, qu'il s'agisse autrefois, de son activité de commerce de bijoux (société MKV) ou aujourd'hui, de son activité de location
6e Chambre B
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13 septembre 2011
gestion d'un bon père de famille à l'acquisition d'un bien immobilier, alors que le couple aurait pu aussi faire d'autres choix : acquisition de meubles anciens, objets d'art, tableaux, achat d'or ou de bijoux
6253cb7dbd3db21cbdd8da04
7 septembre 2010
l'étude KUSEL-CHAMPION a été désignée pour effectuer l'inventaire et la prisée des biens meubles provenant de la succession et rechercher tous éléments d'information afférents aux objets mobiliers et bijoux
6253cbc6bd3db21cbdd8e3ba
8 juin 2010
santé actuelle : L'ensemble des frais médicaux, pharmaceutiques et d'hospitalisation a été pris en charge par l'organisme social ; 2) frais divers : L'indemnité de 460, 67 € au titre de la perte de bijoux
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24 juin 2015
Alain A..., et pour objet la création l'édition la distribution de livres photographies et films, la vente et l'achat de minéraux pierres et bijoux.
6253cdcfbd3db21cbdd948ea
2 avril 2020
F... y exerce sous l'enseigne Le Vestiaire l'activité de prêt-à-porter, bijoux fantaisie, cadeau, accessoires mode, maroquinerie.
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