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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
6868b5109508abe8512045ac
4 juillet 2025
documents médicaux versés aux débats font état de sa pathologie dépressive ( rapport d'expertise du docteur [D] du 27 août 2018, rapport d'expertise du docteur [K] du 7 mars 2018, courrier du docteur [
1ère CHAMBRE CIVILE
6033bc017096bd6f2bfc6574
10 avril 2017
En premier lieu, s'il est fait état d'une tentative de strangulation du docteur [R] par le docteur [K], aucun élément ne permet de vérifier de manière certaine cette altercation.
Cour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8926c
29 octobre 2007
C/ SA CLINIQUE BAILLIS LE DOCTEUR Y...
6253c9f0bd3db21cbdd899fc
8 novembre 2007
Saisie par Monsieur le Docteur Jean-Paul B..., la Commission de recours amiable a rejeté le recours dans sa séance du 3 mars 2003.
Pôle 6 - Chambre 12
5fdd27357e56db902900e465
5 octobre 2018
Elle soutient que l'expertise du docteur D... est succincte et que son rapport peu motivé ne saurait s'imposer.
Madame X... Yc/Monsieur Philippe Z
6253c8a1bd3db21cbdd85d0c
29 janvier 2002
.., du Docteur SAINT C... assistant le Docteur Z... et de Maître MAZE avocat de la victime, a demandé à Madame Y... de quitter son cabinet avec son avocat, pour poursuivre la discussion médico-légale avec
6253cd11bd3db21cbdd9232f
4 mars 2015
Un premier examen clinique et radiologique était effectué le 5 juillet 2002 par le docteur A...à la demande de Madame X...suivi, le 23 avril 2003, d'une expertise amiable réalisée par le docteur B...dans
Ch.secu-fiva-cdas
6801dfd2354955cf78ced4cc
17 avril 2025
auprès du docteur [R] [O].
1ère Chambre
6036957740b1a13817997746
29 septembre 2015
, - le docteur [Q] qui a réalisé les interventions de reprise, - les docteurs [J] et [C], anesthésistes.
Pôle 2 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e35
27 mars 2015
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES: Le docteur [Q] [O] [U] a exercé sa profession de médecin interniste au sein de la Clinique [1] dont le nom commercial est HOPITAL PRIVE DE [Localité 3] du
Chambre 2 A
63b91abbb63d827c909cac34
6 janvier 2023
[M], pédiatre, qui ont déposé un rapport en date du 20 juillet 2009, - les docteurs [R] [D], gynécologue accoucheur et [A] [S], pédiatre qui ont déposé un rapport en date du 20 octobre 2011, - le docteur
5e chambre civile
60234acdb2def33b4011300f
9 février 2021
L'expert a déposé son rapport le 30 mars 2015 excluant toute responsabilité du docteur [Z].
17e Chambre B
60339508b1394149f2544a3e
18 mai 2017
A titre subsidiaire, Monsieur le Docteur [P] demande à la cour de déclarer le licenciement sans cause réelle et sérieuse.
603659fd63101bba6b52fd81
6 novembre 2015
Il souligne aussi que le docteur [Q] a accepté d'opérer Monsieur [E] à l'hôpital privé [Localité 2] alors que le type de complication présenté était prévisible et ne pouvait être pris en charge au sein
61627eb138d18b7ebf63d375
19 novembre 2013
Selon acte du 08 Juillet 2010, le docteur [N] a assigné le docteur [R], le docteur [F] et la SCM Maurois afin de voir constater que les docteurs [R] et [F] se sont engagés le 30 Octobre 2009 à acquérir
633d1fc162f5393e2eb448fd
4 octobre 2022
- condamner la Société H24 SCM et le Docteur [V] [Y] à payer à M.
60329908b9f5fe0d99918480
21 décembre 2017
Le docteur [T] envisage alors une césarienne et demande par téléphone l'installation d'une anesthésie locorégionale.
Chambre 1-6
680b1db52c124f4fd8d67334
24 avril 2025
[8] et le docteur [R] à payer à M.
Chambre Sociale-Section 3
64bf678e8fb8a9d9693e17a8
24 juillet 2023
] dont le docteur [J] n'a pas demandé communication.
62e0d56ee8fd1e05797fa24e
26 juillet 2022
Il expose produire un certificat médical du docteur [W] du 24 février 2020 qui a examiné l'audiogramme du docteur [P] du 29 décembre 2017 duquel il ressort que l'interprétation des autorités militaires
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