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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

6868b5109508abe8512045ac

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

documents médicaux versés aux débats font état de sa pathologie dépressive ( rapport d'expertise du docteur [D] du 27 août 2018, rapport d'expertise du docteur [K] du 7 mars 2018, courrier du docteur [

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6033bc017096bd6f2bfc6574

Appel

10 avril 2017

10 avril 2017

En premier lieu, s'il est fait état d'une tentative de strangulation du docteur [R] par le docteur [K], aucun élément ne permet de vérifier de manière certaine cette altercation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd8926c

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

C/ SA CLINIQUE BAILLIS LE DOCTEUR Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f0bd3db21cbdd899fc

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Saisie par Monsieur le Docteur Jean-Paul B..., la Commission de recours amiable a rejeté le recours dans sa séance du 3 mars 2003.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdd27357e56db902900e465

Appel

5 octobre 2018

5 octobre 2018

Elle soutient que l'expertise du docteur D... est succincte et que son rapport peu motivé ne saurait s'imposer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame X... Yc/Monsieur Philippe Z

6253c8a1bd3db21cbdd85d0c

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

.., du Docteur SAINT C... assistant le Docteur Z... et de Maître MAZE avocat de la victime, a demandé à Madame Y... de quitter son cabinet avec son avocat, pour poursuivre la discussion médico-légale avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9232f

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

Un premier examen clinique et radiologique était effectué le 5 juillet 2002 par le docteur A...à la demande de Madame X...suivi, le 23 avril 2003, d'une expertise amiable réalisée par le docteur B...dans

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6801dfd2354955cf78ced4cc

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

auprès du docteur [R] [O].

Source officielle
CA

1ère Chambre

6036957740b1a13817997746

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

, - le docteur [Q] qui a réalisé les interventions de reprise, - les docteurs [J] et [C], anesthésistes.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603766dd620c8743d0df6e35

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES: Le docteur [Q] [O] [U] a exercé sa profession de médecin interniste au sein de la Clinique [1] dont le nom commercial est HOPITAL PRIVE DE [Localité 3] du

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63b91abbb63d827c909cac34

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

[M], pédiatre, qui ont déposé un rapport en date du 20 juillet 2009, - les docteurs [R] [D], gynécologue accoucheur et [A] [S], pédiatre qui ont déposé un rapport en date du 20 octobre 2011, - le docteur

Source officielle
CA

5e chambre civile

60234acdb2def33b4011300f

Appel

9 février 2021

9 février 2021

L'expert a déposé son rapport le 30 mars 2015 excluant toute responsabilité du docteur [Z].

Source officielle
CA

17e Chambre B

60339508b1394149f2544a3e

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

A titre subsidiaire, Monsieur le Docteur [P] demande à la cour de déclarer le licenciement sans cause réelle et sérieuse.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603659fd63101bba6b52fd81

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

Il souligne aussi que le docteur [Q] a accepté d'opérer Monsieur [E] à l'hôpital privé [Localité 2] alors que le type de complication présenté était prévisible et ne pouvait être pris en charge au sein

Source officielle
CA

1ère Chambre

61627eb138d18b7ebf63d375

Appel

19 novembre 2013

19 novembre 2013

Selon acte du 08 Juillet 2010, le docteur [N] a assigné le docteur [R], le docteur [F] et la SCM Maurois afin de voir constater que les docteurs [R] et [F] se sont engagés le 30 Octobre 2009 à acquérir

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

633d1fc162f5393e2eb448fd

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

- condamner la Société H24 SCM et le Docteur [V] [Y] à payer à M. 

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60329908b9f5fe0d99918480

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Le docteur [T] envisage alors une césarienne et demande par téléphone l'installation d'une anesthésie locorégionale.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db52c124f4fd8d67334

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[8] et le docteur [R] à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

64bf678e8fb8a9d9693e17a8

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

] dont le docteur [J] n'a pas demandé communication.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

62e0d56ee8fd1e05797fa24e

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Il expose produire un certificat médical du docteur [W] du 24 février 2020 qui a examiné l'audiogramme du docteur [P] du 29 décembre 2017 duquel il ressort que l'interprétation des autorités militaires

Source officielle

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