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2 231 résultats pour « Solean »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

603741adfe13bd200f4c1e88

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

comme étant matérialisé par : - la liste structurée des écarts envoyée à la société GS1 le 24 octobre 2007, - les spécifications fonctionnelles déposées à l'INPI le 30 août 2007 dans une enveloppe soleau

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd985cbd63f36757317aeb8

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

C'est ainsi que voie de conclusions signifiées en 2015 était sollicitée la nullité de la cession intervenue relative aux parts de la SCI SOL'N.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA03603_20230515

Admin. Appel

15 mai 2023

15 mai 2023

représenté par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à la condamnation des sociétés Eiffage Construction Côte d'Azur, CEBTP SOLEN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

653219d49e4ea48318f5a9ad

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Avant c'était du Solian, cela allait très bien. Je ne suis pas pour une injection retard. J'ai des problèmes cutanés (des plaques sur le visage) avec le médicament qu'on me donne actuellement.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6033fc9da08f23acc6c46dc0

Appel

21 février 2017

21 février 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, Président Madame Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Madame Roselyne GAUTIER, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdd2a7561c51b9375cf81c8

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Madame Catherine MÉTADIEU, Président Madame Soleine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fde541eabd0423050332ba6

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Bruno BLANC, président Soleine HUNTER FALCK, conseiller Olivier MANSION, conseiller Greffier : Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdba638dd1a5f85554769d6

Appel

13 février 2019

13 février 2019

Bruno BLANC, président Mme Soleine HUNTER-FALCK, conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6312f074ef56904f13d44de5

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

la police d'assurance dommages ouvrage à hauteur de 2% du montant actualisé et TTC des travaux de reprise; - la somme de 13 993,20 € TTC au titre des frais du bureau d'études et d'analyses CEBTP Solen

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f88d6d9e13277d6e37a5

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

- N° RG 17/00164 APPELANT : Monsieur [J] [C] né le 27 Novembre 1955 à LAGRASSE (11) de nationalité Française 19 A Chemin du Pied Blanc 11110 SALLES D'AUDE Représenté par Maître Antoine SOLANS

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69fad32fcdc6046d47bff6ac

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Jean-Yves Pourret, conseiller Assistés de Mme Solène Roux, greffière, lors des débats et de M.Mathis Landrieu, greffier, lors du prononcé.

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6979e3d0cdc6046d47f6c0f8

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Jean-Yves Pourret, conseiller Assistés de Mme Alice Richet, greffière présente lors de l'audience et assistés de Mme Solène Roux, greffière présente lors du délibéré DÉBATS : A l'audience publique

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6979e3d4cdc6046d47f6c14d

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Jean-Yves Pourret, conseiller Assistés de Mme Alice RICHET, greffière présente lors de l'audience et assistés de Mme Solène Roux, greffière présente lors du délibéré DÉBATS : A l'audience publique

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6979e4c5cdc6046d47f6d4da

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Jean-Yves Pourret, conseiller Assistés de Mme Alice Richet, greffière présente lors de l'audience et assistés de Mme Solène Roux, greffière présente lors du délibéré DÉBATS : A l'audience publique

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CA

Chambre civile section B

68e9e7c61cc27cf28f9096ae

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Jean-Yves Pourret, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 09 Septembre 2025, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière a entendu

Source officielle
CA

Chambre civile section B

68e9e7c61cc27cf28f9096b2

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Jean-Yves Pourret, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 09 Septembre 2025, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière a entendu seule

Source officielle
CA

Chambre civile section B

68e9e7c71cc27cf28f9096b6

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Jean-Yves Pourret, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 09 Septembre 2025, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière a entendu seule

Source officielle
CA

Chambre civile section B

68e9e7c71cc27cf28f9096be

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Jean-Yves Pourret, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 09 Septembre 2025, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière a entendu seule

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6979e5c1cdc6046d47f6f03e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Jean-Yves Pourret, conseiller, Assistés de Mme Claire Chevallet, greffière présente lors de l'audience et assistés de Mme Solène Roux, greffière présente lors du délibéré DÉBATS : A l'audience

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CA

Chambre 1-1

697b0f16cdc6046d471299df

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Représentée par Me Laura LOUSSARARIAN de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue en audience solennelle

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