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1 526 résultats pour « Lenard-Léandri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

63b7cdf06b63637c907b7e2d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Jugement rendu le 15 Mars 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : C N° RG : 19/00045 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL LEJARD

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01127_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

En se bornant à produire un extrait de cartographie établie par l'observatoire départemental de la biodiversité, repérant une zone d'observation privilégiée des taxons de l'espèce protégée " Lézard des

Source officielle
CA

6e chambre

642fb7d3cece1704f5747b16

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ORANO RECYCLAGE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Marc BORTEN de l'ASSOCIATION LEANDRI ET ASSOCIES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R271 INTIMEE *******

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb12

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO Syndicat des copropriétaires RESIDENCE SAINT MARC Pris en la personne de son syndic en exercice SARL KALLISTE CORSE GESTION 40 Boulevard Paoli 20200 BASTIA

Source officielle
CA

Chambre 4-2

643a4238d83dbd04f5fb2905

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Coralie RENAUD de l'ASSOCIATION LEANDRI

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02064_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

commune n'aurait pas disposé du temps nécessaire pour prendre des mesures correctives ou à tout le moins, signaler l'état anormal de la voie publique, alors qu'il ressort du courrier de l'entreprise Roch Leandri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911d2

Appel

25 février 2014

25 février 2014

décision attaquée en date du 23 Février 2012, enregistrée sous le no 11/ 00142 APPELANTE : L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE D'AMIS ET DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS (ADAPEI 49) 126 rue Saint Léonard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eb08

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

PEROU SERVICE Section La Lézarde 97170 PETIT-BOURG Représentée par la SELARL LACLUSE & CESAR (TOQUE 02) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Chrissie X... ... 97129 LAMENTIN Représentée

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6438f247a942a604f5e93407

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

de travail et les travaux qu'il réalise comme suit : « J'effectue la finition de cuves en plastiques de 5 à 35 kg et ponctuellement des 1000I (64kg), je m'occupe aussi de 2 machines de production Lenardo

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66ff8582a4ff9ec259c09453

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

balcon est instable et endommagé avec la présence de fissures et d'épaufrures des nez de balcon au-dessus avec risque de chutes ; * que les murs périphériques du balcon sont endommagés, fissurés et lézardés

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6789f8ad482fcecad732ff85

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

la personne de Me [E] [P], mandataire à la liquidation judiciaire de la SARL [R] [9] [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Noël LEJARD

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65aa3096009f81000890dce2

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

janvier 2024 et prorogé au 18 janvier 2024, les parties en ayant été avisées, dans l'affaire entre : Madame [W] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Jordana ZAIRE de la SELARL SELARL LEJARD

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a192c85cdc6046d4754a1df

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

mandataire à la liquidation judiciaire de la SAS [1] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 3] Prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Noël LEJARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6032005912d6753881596793

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

subrogé dans les droits et obligations du vendeur résultant de cette ordonnance, laquelle a également organisé une expertise de l'état des locaux, dont le locataire s'était plaint en raison de l'état lézardé

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61638742947dd77ae6de0284

Appel

7 décembre 2010

7 décembre 2010

SELARL SEDEX [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Romain MAMPOUMA, avocat au barreau de COMPIEGNE substituant Me Elisabeth LE PIVERT-LEONARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd88300

Appel

31 mars 2006

31 mars 2006

salaire alors que sa mise à pied a duré trois jours ; que Madame X... produit des attestations de collègues selon lesquels - Monsieur D... lui a refusé de travailler en face de Madame X... ( attestation LEONARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88635

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

CAP 45 prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 25 Chemin de la Ferme Léonard 59910 BONDUES Assistée de Me Didier LEBON, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd8995c

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

représenté par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués assisté de Me TREHET, substitué par Me LEJARD, avocats au barreau de CAEN INTIMEES : La Société JW AUTO (anciennement AUTOTECHNIC)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d802

Appel

28 février 2011

28 février 2011

de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Isabelle X..., de nationalité Française, née le 21 Août 1973 à SAINT LEONARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd93ffd

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

subrogé dans les droits et obligations du vendeur résultant de cette ordonnance, laquelle a également organisé une expertise de l'état des locaux, dont le locataire s'était plaint en raison de l'état lézardé

Source officielle

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