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1 199 résultats pour « Lucciano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 1

6285e0d36a1876057df5d26a

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 mars 2022, devant la Cour composée de : François RACHOU, Premier président Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63d37961d1bc2605de4b459f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté Me Alain LUCIANI

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6791e0061c87724b5e69da0b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Tous étaient représentés par Maître Patrick Luciani.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5ffc81f877686c579ea2a423

Appel

5 janvier 2021

5 janvier 2021

Localité 27] (59), demeurant [Adresse 17] ensemble représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de Me Alain LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22d

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

L SOCIETE NOUVELLE DE DEMENAGEMENT LAFARGE Prise en la personne de son représentant légal en exercice Plaine de LUCCIANA 20290 BORGO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9262c

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934da

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Association ADMR, prise en la personne de son représentant légal, Lieu dit Micoria-Route de la Canonica 20290 LUCCIANA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93619

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

Judith DELTOUR, Conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937d9

Appel

7 décembre 2016

7 décembre 2016

Judith DELTOUR, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

616258f6a2370d151415ac0e

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

Cour, composée de : Madame Odile BLUM, faisant fonction de Présidente Madame Isabelle REGHI, Conseillère Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia LUBRANO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162af189547460d26ddb69a

Appel

27 février 2013

27 février 2013

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia LUBRANO

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64a65fbdbbd03a05db9650ba

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Martine DESOMBRE, membre de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Morgane LUSSIANA

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6034796c7f5d086779bb53c7

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Dominique ROLIN, Président de Chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Alexia LUBRANO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61626b8ae62f7c490f224e56

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

- signé par Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente, et par Madame Alexia LUBRANO, Greffière stagiaire en pré-affectation, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162700718eff35429d864ef

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0e58c25a97f0381f5536

Appel

19 février 2014

19 février 2014

- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60331f3dc12c2790d5ed6665

Appel

22 septembre 2017

22 septembre 2017

demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assisté sur l'audience Me Pascal-Alexis LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9326c

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00200_20251002

Admin. Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Les associations « Sauvons les Yvelines » et « Patrimoine environnement (LUR-FNASSEM) » ont fait donner à Mme M... et à la SARL Lusitano ingénierie, le 9 juin 2021, citation à devoir comparaître devant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd9137e

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

91620 NOZAY représentée par Me Frédérique BOULTE, avocat au barreau de PARIS, toque : J122 INTIME Monsieur Guy Y... ... 92270 BOIS COLOMBES comparant en personne, assisté de Me Fabrice LUBRANO

Source officielle

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