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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile Section 1
6285e0d36a1876057df5d26a
18 mai 2022
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 mars 2022, devant la Cour composée de : François RACHOU, Premier président Françoise LUCIANI
Chambre 1-5
63d37961d1bc2605de4b459f
26 janvier 2023
gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté Me Alain LUCIANI
Chambre 2-4
6791e0061c87724b5e69da0b
22 janvier 2025
Tous étaient représentés par Maître Patrick Luciani.
Chambre 1-1
5ffc81f877686c579ea2a423
5 janvier 2021
Localité 27] (59), demeurant [Adresse 17] ensemble représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de Me Alain LUCIANI
Cour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22d
15 juin 2011
L SOCIETE NOUVELLE DE DEMENAGEMENT LAFARGE Prise en la personne de son représentant légal en exercice Plaine de LUCCIANA 20290 BORGO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques
6253cd24bd3db21cbdd9262c
8 juillet 2015
défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd6bbd3db21cbdd934da
14 septembre 2016
CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Association ADMR, prise en la personne de son représentant légal, Lieu dit Micoria-Route de la Canonica 20290 LUCCIANA
6253cd72bd3db21cbdd93619
26 octobre 2016
Judith DELTOUR, Conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd7bbd3db21cbdd937d9
7 décembre 2016
Judith DELTOUR, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
Pôle 5 - Chambre 3
616258f6a2370d151415ac0e
20 novembre 2013
Cour, composée de : Madame Odile BLUM, faisant fonction de Présidente Madame Isabelle REGHI, Conseillère Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia LUBRANO
6162af189547460d26ddb69a
27 février 2013
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia LUBRANO
Chambre 1-8
64a65fbdbbd03a05db9650ba
5 juillet 2023
qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Martine DESOMBRE, membre de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Morgane LUSSIANA
Chambre Commerciale
6034796c7f5d086779bb53c7
1 décembre 2016
DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Dominique ROLIN, Président de Chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Alexia LUBRANO
61626b8ae62f7c490f224e56
13 juin 2012
- signé par Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente, et par Madame Alexia LUBRANO, Greffière stagiaire en pré-affectation, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire
6162700718eff35429d864ef
18 décembre 2013
- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
615e0e58c25a97f0381f5536
19 février 2014
Pôle 4 - Chambre 1
60331f3dc12c2790d5ed6665
22 septembre 2017
demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assisté sur l'audience Me Pascal-Alexis LUCIANI
6253cd61bd3db21cbdd9326c
18 mai 2016
SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
2ème Chambre
DCA_24VE00200_20251002
2 octobre 2025
Les associations « Sauvons les Yvelines » et « Patrimoine environnement (LUR-FNASSEM) » ont fait donner à Mme M... et à la SARL Lusitano ingénierie, le 9 juin 2021, citation à devoir comparaître devant
6253ccc4bd3db21cbdd9137e
1 avril 2014
91620 NOZAY représentée par Me Frédérique BOULTE, avocat au barreau de PARIS, toque : J122 INTIME Monsieur Guy Y... ... 92270 BOIS COLOMBES comparant en personne, assisté de Me Fabrice LUBRANO
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