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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23PA00121_20240301
1 mars 2024
Le rapport de Mme Saint-Macary a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23PA00913_20250411
11 avril 2025
Délibéré après l'audience du 21 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.
DCA_22PA00217_20240126
26 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 12 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Heers, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.
DCA_22PA04810_20240112
12 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Veauvy, représentant l'association
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04424_20220713
13 juillet 2022
C B, représenté par Me Malabre, demande à la cour en application de l'article 23-1 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel et de l'article R.
DCA_18PA23275_20230731
31 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnet-Cerisier, représentant
DCA_19PA01344_20230731
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Maerten, substituant Me Griffiths
6ème chambre
DCA_19VE01270_20230222
22 février 2023
et un expert infectiologue à la demande de la CCI d'Ile-de-France, indiquait que la survenue d'une fracture du fémur gauche au cours de l'intervention du 30 mars 2005 était de nature à révéler une maladresse
DCA_25PA00588_20260513
13 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_25PA01151_20260213
13 février 2026
Délibéré après l’audience du 23 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.
Cour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911dc
25 février 2014
et qu'elle a modifié l'ordre, toujours à son profit, du second chèque que Mme A... lui a remis ; Attendu que, pour justifier son comportement, Mme Z... allègue un certain nombre d'erreurs et de maladresses
Chambre des déférés
64a6606dbbd03a05db9652ee
5 juillet 2023
code de procédure civile, cet organisme considérant que l'intervention volontaire serait régulière par simple voie de constitution, la partie appelante estimant qu'elle est fondée sur une maladresse
Pôle 2 - Chambre 1
6033ccb428e83a7f04c3205e
28 mars 2017
[D] [O] de : - ne l'avoir jamais rencontré, - avoir eu une mauvaise connaissance de son dossier et avoir rédigé une requête devant le tribunal administratif affectée de maladresses (250 000 euros de
CHAMBRE SOCIALE C
6162c1c134defd4c4b3b4564
20 janvier 2012
C ARRÊT DU 20 JANVIER 2012 APPELANT : [U] [E] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 6] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Valérie MALLARD
6253c8adbd3db21cbdd85ee6
20 février 2002
Mallard 42240 UNIEUX Avocat : Maître GRANGER (TARARE) INTIME ---------------- - ME BARRIQUAND MADAME VIANELLO Elisabetta Ep. X... demeurant : 38 Résidence J.B.
6253c914bd3db21cbdd8729e
14 octobre 2004
Emile et de RIERA Arlette De nationalité française, mariée, sage-femme Demeurant 15, rue de Dakar - 72000 LE MANS Prévenue, appelante, libre, jamais condamnée, Comparante assistée de Maître TREGUIER Benoit
DCA_22PA02309_20230614
14 juin 2023
DCA_22PA03299_20230614
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les observations de Me Vi Van, avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22PA03300_20230614
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les observations de Me Vi Van, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Ch. civile et commerciale
634507cf3d3abfadff7c79fc
6 octobre 2022
Même si, par maladresse, la cour a dit dans les motifs de son arrêt qu'il serait rendu par défaut 'à l'égard de M.
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