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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT03642_20240524
24 mai 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 28 février 2023, le centre hospitalier universitaire d'Angers, représenté par Me Brossard, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de Mme A ; 2°) par
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03714_20240523
23 mai 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Edwige Michaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2024.
DCA_21BX04677_20230112
12 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère
DCA_22BX00173_20240201
1 février 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente assesseure, Mme Edwige Michaud, première conseillère.
DCA_22BX00176_20240307
7 mars 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Edwige Michaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2024.
DCA_22BX00489_20230504
4 mai 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mai 2023.
DCA_22BX00524_20240704
4 juillet 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
DCA_20BX01431_20220512
12 mai 2022
Délibéré après l'audience du 7 avril 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Fabienne Zuccarello, présidente-assesseure, Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère
DCA_22BX01561_20240201
DCA_22BX02226_20231207
7 décembre 2023
DCA_22BX02315_20240523
1ère Chambre
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4 avril 2023
Il sera d'abord relevé à la lecture de ce texte qu'il concerne les semis et plantations d'essences forestières, et ne s'applique donc pas aux rejets ou broussailles se développant de manière naturelle
Chambre sociale
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14 juin 2012
transhumance délivrée le 7 juin 2007 par la Direction Départementale des Services Vétérinaires des Hautes-Pyrénées à Madame [X] [UK] exploitante à [Localité 75], pour 2 béliers, 201 brebis, 15 agnelles et 5 broutards
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01685_20240507
7 mai 2024
Les PV de 2021 relèvent la présence de " plusieurs arbres sur le fonds voisin ainsi que des broussailles ", de " branchage arraché qui gît sur le sol ", de " branches coupées " et évaluent le nombre d'arbres
Chambre 1-5
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4 avril 2024
C'est dans ce contexte que par acte de la SCP BROSSARD et BERDAH, du 9 juillet 2018, Madame [S] a fait signifier à Monsieur [F] [G], une mise en demeure de payer les loyers et fermages pour la période
Pôle 6 - Chambre 4
600fed87410f169cd63eb061
20 janvier 2021
APPELANTE Madame [T] [B] [Adresse 4] [Localité 8] née en à comparante en personne, assistée de Me Hugues DE PONCINS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1686 INTIMEES Me DAUDE Florence (SCP BROUARD
Pôle 6 - Chambre 6
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3 novembre 2010
Il a été nommé par décret en date du 6 mars 2000 en qualité de professeur des universités en chirurgie thoracique et affecté au [Adresse 5], à la suite des conventions entre le CHU Broussais, l'assistance
Cour d'Appel
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19 décembre 2007
ZIGLO 29 rue Lenepveu 49000 ANGERS représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP GUILLOU & BROSSARD - SULTAN - COLLIN - BARRET - BO, avocats
6253cd9bbd3db21cbdd93d97
27 octobre 2017
G...a révélé qu'à l'origine, l'ensemble immobilier appartenait à Marie-Augustine H..., veuve I..., qui l'avait divisé en trois lots cédés à Grelin, Meyblume et Brossard, mais avait conservé une bande de
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01259_20220505
5 mai 2022
Délibéré après l'audience du 12 avril 2022 à laquelle siégeaient : Mme Anne Meyer, présidente, Mme Christelle Brouard Lucas, première conseillère, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, première conseillère
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