CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac14
31 janvier 2008
l'Avelanne à BESSE-SUR-ISSOLE, sur les années 2000 à 2002 et les années 1998 et 1999, condamné l'administration fiscale à 500 € de frais irrépétibles et aux dépens, avec distraction au profit de la SCP ROBERT
6253cb83bd3db21cbdd8dacb
5 novembre 2010
PARNEIX, Président, et Madame Danielle VEYRE, Conseiller, Monsieur Robert PARNEIX, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
6253cb94bd3db21cbdd8dd4f
10 octobre 2006
Robert C..., intimé et défendeur au déféré, demande à la cour de confirmer l'ordonnance susvisée et de condamner les sociétés SES et EVI à lui payer la somme de 10. 000 euros au titre de l'article 700
6253cda3bd3db21cbdd93f5b
13 mars 2018
ayant pour avocat postulant Maître Eric ALLERIT de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Maître Pierre BOISSEAU, avocat au barreau de SAINTES Monsieur Robert René
6253ccfabd3db21cbdd91e43
12 janvier 2015
été donné le 29 octobre 2014 L'affaire a été fixée à l'audience du 01 Décembre 2014 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert
6253cd01bd3db21cbdd91fb0
2 février 2015
L'ordonnance de clôture a été rendue le 26 novembre 2014 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrats
Chambre sociale
63b7cdbb6b63637c907b7ceb
4 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
627ca8a34781dc057dee7cec
11 mai 2022
publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 mars 2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christine ROBERT-WARNET
Chambre 1-3
671b35262edfb0b58c05e93f
24 octobre 2024
représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.
Pôle 2 - Chambre 1
6032c845017d693df3845077
23 novembre 2017
Représenté par Monsieur Michel SAVINAS, Substitut Général DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 3] [Adresse 2] Représenté et plaidant par Me Hervé ROBERT
Chambre 3-3
6025ec173487dd73b0770bab
11 février 2021
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Pierre ROBERT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
5fdb0970fb60e99dc9bc76e7
14 mars 2019
[Adresse 1] [Localité 3] Comparant en personne DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté et plaidant par Me Hervé ROBERT
Pôle 5 - Chambre 9
603510e484f6793d6975c1e1
23 juin 2016
Greffier, lors des débats : Mme Pauline ROBERT MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.
6253c924bd3db21cbdd875f6
15 décembre 2005
Cour Instruction clôturée le 04 Novembre 2005 Audience publique du 23 Novembre 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
6253c932bd3db21cbdd878bd
24 novembre 2005
de la Cour le 24 novembre 2005, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile signé par Monsieur ROBERT
6253c932bd3db21cbdd878be
LYON Instruction clôturée le 30 Septembre 2005 Audience publique du 20 Octobre 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
6253c93ebd3db21cbdd87b65
12 janvier 2006
VICHY Instruction clôturée le 13 Septembre 2005 Audience publique du 24 Novembre 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
6253c95bbd3db21cbdd880f0
9 février 2006
ETIENNE Instruction clôturée le 08 Novembre 2005 Audience publique du 04 Janvier 2006 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
6253c95dbd3db21cbdd8815e
2 février 2006
LYON Instruction clôturée le 04 Octobre 2005 Audience publique du 14 Décembre 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
6253c978bd3db21cbdd886c3
24 mai 2006
LYON Instruction clôturée le 24 Février 2006 Audience publique du 05 Avril 2006 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
Page 57 sur 408