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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre de la famille
62624813b1a50c277d4c5ad5
21 avril 2022
Il prend difficilement la direction de sa chambre' Parfois il ne reconnaît pas bien sa compagne. Au total, ces activités quotidiennes se sont réduites.
Cour d'Appel
6253ca0ebd3db21cbdd89ec9
11 décembre 2007
Votre ancien poste a donc été supprimé, pour des raisons parfaitement indépendantes de votre personne, et liées à la conjoncture difficile qui pèse sur l'avenir de GAZINOX.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d93c25a97f0381f4e07
4 mars 2015
Ces résultats attestent de la réalité des difficultés économiques puisque malgré la suppression de plusieurs emplois, la diminution des bénéfices restait de 80 % au 30 juin 2009.
5e chambre civile
686dfb22002316e0ca84904c
8 juillet 2025
[W] [I], concluent au rejet de l'indemnisation au titre de l'assistance par tierce personne, arguant que les difficultés à poser le pied par terre, évoquées dans le rapport du médecin-expert, ne sauraient
Chambre sociale
6879da0a15cca238af935d90
1 juillet 2025
En premier lieu, s'agissant du refus de l'autorité accompagné d'un comportement difficile et de difficultés relationnelles, la société reproche à la salariée de remettre en cause les procédures et l'organisation
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00530_20240711
11 juillet 2024
D'une part, aux termes de l'article L. 113-1 du code de justice administrative dispose : " Avant de statuer sur une requête soulevant une question de droit nouvelle, présentant une difficulté sérieuse
Pôle 1 - Chambre 13
69df21d4cdc6046d4747f991
14 avril 2026
Les conditions difficiles de détention alléguées ne pourront pas être retenues car le requérant ne démontre pas en quoi il aurait personnellement souffert des conditions qu'il invoque.
Pôle 1 - Chambre 10
6520f622bb275d83183a3c6d
5 octobre 2023
Toutefois les justificatifs de ces nuisances sont tous antérieurs au prononcé du jugement ordonnant l'expulsion, si bien qu'il n'est pas démontré que ces difficultés perdurent à ce jour.
Indemnisation détention
68105ecbf4420d4e95ca2ae4
24 avril 2025
Il expose avoir considérablement mal vécu la période de son incarcération tenant les conditions de détention difficiles, expliquées notamment par une importante surpopulation carcérale, tenant un profond
Chambre Sociale
6688de8f676b73dd81b97476
5 juillet 2024
Elle indique que la toilette difficile doit s'effectuer systématiquement à deux pour préserver le résident et le salarié ; que des formations ont été organisées en fonction des risques organisés ; que
Chambre Sécurité Sociale
6684eafea0de54ff609f7f60
2 juillet 2024
L'examen clinique a permis de constater des ' difficultés pour se déshabiller et (pour enlever ses) chaussures, marche sans boiterie, marche sur les pointes très difficiles, marche sur les talons très
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02905_20231020
20 octobre 2023
Sur la régularité du jugement : - il est affecté d'une erreur de droit en tant qu'il ne se prononce pas sur la question de savoir si les travaux en cause étaient de nature à rendre excessivement difficile
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02002_20220505
5 mai 2022
Il fait valoir que : - il n’est pas resté inactif et a mené diverses actions pour exécuter les décisions du tribunal, malgré les difficultés liées à la situation de M.
6253cc5abd3db21cbdd8fda4
5 novembre 2012
fait de son absence d'antécédents judiciaires, le choc de l'incarcération et un isolement absolu durant près de 4 ans, dans un environnement complètement étranger, avec une situation familiale très difficile
CHAMBRE SOCIALE C
63ca42bc9066fd7c90fc25a0
19 janvier 2023
Il indique que le salarié a avisé le président du conseil de surveillance, en octobre 2017, de ces difficultés.
Pôle 6 - Chambre 6
6440d841e704a005d1ed71c9
19 avril 2023
Cette situation, qui fait suite à l'évolution catastrophique du Groupe et de ses filiales, engendre une dégradation des relations bancaires et rend difficile le concours des banques et difficile la négociation
CHAMBRE SOCIALE
64f8163b0a9accd9695a4205
5 septembre 2023
collectifs pour motif économique, le contexte économique de l'activité d'ABRISUD était particulièrement concurrentiel, et devenait plus difficile en raison d'une concurrence accrue des entreprises dans
65aa2d34009f81000890db48
18 janvier 2024
[F], directeur général, indique de son côté : 'l'entretien a permis de clarifier et faire un point sur les difficultés de Mme [N] dans le cadre de son poste.
Chambre 4-8
62bfe09d413a8b69b32bf053
1 juillet 2022
sociale, qu'il effectue de manière irrépressible des rituels autour de la saleté le contraignant à se laver pendant un temps considérable dans la journée, et qu'il a des pensées parasitaires rendant difficile
Pôle 6 - Chambre 4
6162c830b820aa60963d8443
23 octobre 2012
juridique de l'ensemble des autres domaines, * que celui-ci était assisté d'une juriste présente depuis 20 ans dans l'entreprise GUERBET, Mme [H] [A], qui a toujours eu des relations de travail difficiles
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