[D] [G] sur la période 2020 à 2022 selon le détail suivant : - 87,2 points en 2020 - 5,93 points en 2021 - 72,5 points en 2022 Ordonne à la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance

Dans ses dernières conclusions déposées le 9 février 2026 auxquelles il convient de se reporter pour un exposé détaillé de ses prétentions et moyens, la société Axa France IARD demande à la cour, au visa

La convention collective nationale applicable est celle du commerce de détail de fruits et légumes, épicerie et produits laitiers du 15 avril 1988.

Par conclusions signifiées électoniquement le 12 juin 2024 ,auxquelles il convient de se reporter pour un exposé détaillé des prétentions et moyens, ils demandent à la cour de : INFIRMER la décision

Au cours de la période d'observation, les dirigeants et l'administrateur judiciaire ont décidé le maintien et la diversification de l'activité de grossiste et la fermeture des points de vente au détail

Au cours de la période d'observation, les dirigeants et l'administrateur judiciaire ont décidé le maintien et la diversification de l'activité de grossiste et la fermeture des points de vente au détail

Au cours de la période d'observation, les dirigeants et l'administrateur judiciaire ont décidé le maintien et la diversification de l'activité de grossiste et la fermeture des points de vente au détail

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Par conclusions en réplique notifiées par voie électronique le 18 décembre 2025 auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé des moyens soutenus, M.

commerce de Salon de Provence du 20 mai 2021, En conséquence : - condamner la société Constructions de Provence - Villas La Provençale au paiement de la somme globale de 23 058,00 euros HT suivant détail

Pour l'exposé plus détaillé des prétentions et moyens, il sera renvoyé, conformément à l'article 455 du code de procédure civile, aux conclusions des parties sus-visées.

Pour un exposé détaillé des demandes et moyens des parties, la cour renvoie à leurs conclusions conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.

Pour un exposé détaillé des demandes et moyens des parties, la cour renvoie à leurs conclusions conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.

Au cours de la période d'observation, les dirigeants et l'administrateur judiciaire ont décidé le maintien et la diversification de l'activité de grossiste et la fermeture des points de vente au détail

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