Ils soutiennent que l'article 4 de l'arrêté du 5 avril 2022 prévoit que les données relatives au " dossier fiscal des particuliers " (ADONIS) soient archivées " au début de la 4e année suivant l'année

B était inscrit au sein d'Adonis distance, au rectorat de Lille et que cette formation ne peut ainsi être regardée comme une inscription au sens de l'article L. 422-1 du code de l'entrée et du séjour des

APPELANTS Madame [V] [Y] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Josyane LORENZI de la SELARL LORENZI ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE assistée par Me Jennifer BARANES de l'AARPI ADONIS

B...avait été opéré pour un adéno carcinome du lobe supérieur droit, le 9 octobre 2007 et qu'il avait suivi des séances de chimiothérapie jusqu'en mars 2008 ; Que l'arrêt de la cour d'appel de céans

Jugement du tribunal de grande instance de POINTE A PITRE en date du 02 février 2006, enregistré sous le no 05/00153 APPELANTE : S.A TOTAL GUADELOUPE dont le siège social est Immeuble SCI ADONIS

En outre, il établit avoir eu un enfant prénommé A avec Mme C, ressortissante ivoirienne, titulaire d'une carte de résident, né le 22 septembre 2013 à Adobo (Côte-d'Ivoire), puis s'être marié en France

produit en ce sens au dossier un certificat de scolarité pour l’année 2023-2024 indiquant son inscription à la formation du brevet de technicien supérieur « ABM 2 34 » au sein de l’établissement « Adonis

LA FORÊT NOIRE EXERÇANT À L'ENSIGNE « LES DELICES D'ADONIS S.C.I.

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 31 janvier 2024 et 15 octobre 2025, l’Agence nationale de l’habitat, représentée par Me Aderno, de la SELAS Seban & Associés,

barreau de Paris, toque : D1234 INTIMÉ Monsieur [G] [B] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté et assisté de Me Aurore Francelle de l'AARPI Adonis

[O] [D] a été licencié pour faute grave par lettre du 30 novembre 2022, ainsi libellée': «'['] Le 3 octobre 2022 nous avons été alertés par des usagers sur le fait qu'un gardien s'était adonné à du chiffonnage

* * * Monsieur Félix X...est né le 27 février 1956 a développé un adéno carcinome bronchique primitif dont il est décédé le 17 août 2006.

Jean-Noël Adona X...

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Barbara DUFRAISSE, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant et assistée de Me Alexandra ADERNO

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 13 janvier 2025, le 13 février 2025 et le 26 juin 2025, l’ANAH, représentée par Me Aderno, cabinet Seban et associés, demande

[N] [R] épouse [G] née le 11 Février 1972 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Lucie DAVY de la SELARL LOIA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Ikrame ADOUNI

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 février 2024, 20 août 2024, 15 octobre 2025 et 11 décembre 2025, la commune de Plaisir, représentée par Me Aderno, demande

. *** Les faits, la procédure et les prétentions : Mesdames [W], [R] et [M] [P] (les consorts [P]) sont copropriétaires indivises de lots de l'ensemble immobilier villa Adonis

plusieurs hypothèses informatiques et rencontrer plusieurs prestataires, le Groupe a décidé d'opter pour une solution standardisée de type PJI (Progiciel de Gestion Intégré) édité par la société SAGE Adonix

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B, étudiante en BTS spécialité " Diététique " dans l'établissement privé hors contrat Adonis Bordeaux, a demandé au tribunal administratif