Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6690c7730d808eb34e4557fa
11 juillet 2024
11 juillet 2024
rendue le ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assisté de Marlène BERTHET
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9a6
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Rue du Berthet 38090 VILLEFONTAINE Rep/assistant : Maître NISOL, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SOCIETE SPRIA 67 boulevard Renaudet BP 934 65009 TARBES CEDEX Rep
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616294d6db5ccebfe3f3a664
25 janvier 2013
25 janvier 2013
INTIMÉE : SAS SMOBY TOYS prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social lieu-dit [Adresse 8], représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY en la personne de Maître Alain
Source officielleChambre 3-1
6364ba19e405357f749ea47a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
63465900c024d1adffef7437
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ROUISSI, avocat au barreau de NICE SARL AUROCH Représentée par Me Richard Dixon PYNE, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT du 11 Octobre 2022 Nous, Marie-Christine BERQUET
Source officielleChambre 3-1
63465901c024d1adffef743d
11 octobre 2022
11 octobre 2022
PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe TEBOUL, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT du 11 Octobre 2022 Nous, Marie-Christine BERQUET
Source officielleChambre 3-1
6312ee982e6a8e4f13ca6037
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme Marie-Christine BERQUET, conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
626b80dad1fb03057d9a4ed8
28 avril 2022
28 avril 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3-1
6364bae1e405357f749ea7b8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3-1
6348ff2663d497adffda3e66
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3-1
6364ba66e405357f749ea5fd
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
6364ba69e405357f749ea614
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleRéférés
69fad374cdc6046d47bffd97
4 mai 2026
4 mai 2026
11/03/2026 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) DÉFENDEUR : Monsieur [L] [B] né le 12 Mars 1965 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat Me Alain-François
Source officielleChambre 3-1
6274bb962799a9057d5dceec
5 mai 2022
5 mai 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre
66a099152be3e083f4fad59a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad59c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad5a0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad5a2
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad5a4
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.C.I.
Source officielleChambre 3-1
626b803ad1fb03057d9a4dea
28 avril 2022
28 avril 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 6 sur 10