CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

302 résultats pour « Alain BERTHET »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

67e78fe159838ee62256b13e

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[Adresse 3] POLOGNE Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP Septime Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L 0029 Ayant pour avocat plaidant Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67e78fe159838ee62256b13c

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[Adresse 3] POLOGNE Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP Septime Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L 0029 Ayant pour avocat plaidant Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60336b2dae6c531fbbc5a97b

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée de Me Alain

Source officielle
CC

cr

61372536cd5801467741be5e

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS (chambre correctionnelle) du 10 juillet 1987 qui l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 7 500 francs d'amende pour homicide involontaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92045

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Serge BERTHET, Conseiller, en l'absence du Président légitimement empêché, publiquement, le 19 février 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * Monsieur Alain X..., Monsieur Roland

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920ca

Appel

26 février 2015

26 février 2015

de première instance et d'appel. " Monsieur Alain Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922c9

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2014 APPELANTE : Madame Aline X...

Source officielle
CC

soc

61372221cd580146773fa7c0

Cassation

19 mai 1994

19 mai 1994

Vigroux, Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme Kermina, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300288

Cassation

11 mars 2015

11 mars 2015

Z..., la SCI de Berchères, M. A... et l'EARL A...

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a099162be3e083f4fad59e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

VALLEIX, président et par  Mme BERTHET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cd8

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

20 Mai 1924 à THUEYTS 07330 ... 30340 SALINDRES n'ayant pas constitué avoué,assigné à domicile,Monsieur Jean-Pierre Y... ... 38800 CHAMPAGNIER n'ayant pas constitué avoué,assigné à domicile,Monsieur Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e76

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Serge BERTHET, Conseiller Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CC

soc

61372135cd580146773f1de6

Cassation

12 juillet 1990

12 juillet 1990

Alain Z..., demeurant ... (20e), en cassation d'un jugement rendu le 11 mars 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, au profit de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

Source officielle
CC

soc

61372173cd580146773f3de9

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

Alain Y..., demeurant ... (Indre-et-Loire), 6°) de Mme Fabienne Y..., demeurant ... (Indre-et-Loire), 7°) de M. Pascal Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372138cd580146773f1fb0

Cassation

12 juillet 1990

12 juillet 1990

Alain X..., demeurant chez Mme Y..., La Penotte Bt Diderot à Frouard (Meurthe-et-Moselle), défendeur à la cassation, à : La caisse primaire d'assurance maladie de Nancy, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c07

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CC

soc

6137218ecd580146773f4c20

Cassation

17 octobre 1991

17 octobre 1991

Z..., Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mme X..., M. Y..., Mme Chaussade, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d62

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Alain X... a relevé de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87e03

Appel

28 février 2006

28 février 2006

Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6348ff2663d497adffda3e62

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Octobre 2022.

Source officielle

Page 1 sur 16

Suivant →

Annonces BODACC22 résultats

Journal officiel
Créations

BERTHET, Julien, Benjamin, Pierre-Alain

SIREN 939351763Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

14/01/2025

Voir →

Radiations

ALAIN BERTHET MARINE

SIREN 452012917GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

02/09/2018

Voir →

Modifications diverses

ALAIN BERTHET MARINE

SIREN 452012917GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

18/10/2016

Voir →

Radiations

BERTHET, Cyril Alain Joseph

SIREN 489440305GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

06/04/2016

Voir →

Modifications diverses

ALAIN BERTHET MARINE

SIREN 452012917GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

05/06/2015

Voir →