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141 résultats pour « Angélique Dupriez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9adb4cdc6046d4737f191

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

avocat plaidant Me Olivier GELLER de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au même barreau INTIMÉ : [B] [T] né le 24 Avril 1969 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne DURIEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9adc1cdc6046d4737f268

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

avocat plaidant Me Olivier GELLER de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au même barreau INTIMÉ : [W] [K] né le 10 Avril 1985 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne DURIEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9adc7cdc6046d4737f2ba

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

avocat plaidant Me Olivier GELLER de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au même barreau INTIMÉ : [M] [H] né le 24 Mars 1958 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne DURIEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9adcdcdc6046d4737f34e

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

avocat plaidant Me Olivier GELLER de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au même barreau INTIMÉ : [A] [R] né le 24 Janvier 1978 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne DURIEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9ade6cdc6046d4737f520

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

avocat plaidant Me Olivier GELLER de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au même barreau INTIMÉ : [A] [M] né le 29 Novembre 1985 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Anne DURIEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9adeccdc6046d4737f58c

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

avocat plaidant Me Olivier GELLER de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au même barreau INTIMÉ : [F] [M] né le 20 Janvier 1964 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne DURIEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9adf2cdc6046d4737f5ea

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

avocat plaidant Me Olivier GELLER de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au même barreau INTIMÉ : [T] [O] né le 14 Octobre 1984 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Anne DURIEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9adf9cdc6046d4737f642

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

avocat plaidant Me Olivier GELLER de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au même barreau INTIMÉ : [I] [L] né le 02 Avril 1961 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne DURIEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9adffcdc6046d4737f6f0

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

avocat plaidant Me Olivier GELLER de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au même barreau INTIMÉ : [J] [I] né le 12 Juillet 1955 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne DURIEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9ae05cdc6046d4737f74d

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

avocat plaidant Me Olivier GELLER de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au même barreau INTIMÉ : [I] [L] né le 23 Octobre 1963 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne DURIEZ

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033f166b4311fa20cdbb4b7

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

assisté de Me Sébastien REVAULT D'ALLONNES, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 433 INTIMEE SASU BRICO-DEPOT N° SIREN : 451 647 903 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Sandrine DURIEU

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

63a2b11b4486ef05df302576

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[E] [G] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Anne DURIEZ, avocat au barreau de LILLE assisté de Me Sophie CLOCHER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Me [B] [I] mandataire ad'hoc de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0d85c25a97f0381f4dac

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

INTIMÉES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS (CPAM 75) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] en présence de Madame [L] [Z], juriste auprès de la DRH représentée par Me Alexandre DUPREY

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00665_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

condamnant ces sociétés à lui verser solidairement la somme de 1 106 711,60 euros, assortie des intérêts à compter du 8 juin 2015 et de leur capitalisation à compter du 8 juin 2016 et à chaque échéance annuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8966f

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

personne, assisté de Me Felipe LLAMAS, avocat au barreau de DIJON PARTIE INTERVENANTE : ASSEDIC DE FRANCHE COMTE BOURGOGNE Centre des 4 S BP244 90005 BELFORT CEDEX représenté par Me Alexandre DUPREY

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

689d6eaa41c9b03bb3ff04d4

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

peuvent être accomplies dans la limite d'un contingent annuel.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63c79aefda31367c908eb501

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[Adresse 15] [Localité 24] Représentée par Me Geneviève PIAT de la SELARL VAUBAN AVOCATS BEAUVAIS, avocat au barreau de BEAUVAIS Plaidant par Me Alexandre DUPREY, avocat au barreau de PARIS INTIMES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

627df94d0d41e0057d43e694

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 INTIMEE Madame [C] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Corinne DURIEZ

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

69fc266bcdc6046d47e22340

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

GREFFIER : Gaelle DUPRIEZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69737ea8cdc6046d476c5b05

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

en cette qualité audit siège [Adresse 4] représentée par Me Charlotte DESCHEEMAKER de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, Et par Me Alexandre DUPREY

Source officielle

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