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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_22TL00483_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Barthez, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B I, née le 29 avril 1939 à El Milia (Algérie), est la défunte épouse de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL00484_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Barthez, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. G H, né le 16 novembre 1965 à Saint-Laurent-des-Arbres (Gard), est le fils de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL03207_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Barthez, - et les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA01981_20251020

Admin. Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Barthez a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA03720_20251201

Admin. Appel

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Barthez ; et les observations de Me Shebabo représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL22244_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Barthez, président, M. Lafon, président assesseur, Mme Restino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2024. La rapporteure, V.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL00321_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

Barthez, président, - M. Lafon, président assesseur, - Mme Restino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023. Le rapporteur, N.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25PA00621_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

Barthez, président de la 5ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA00827_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 décembre 2025.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00805_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89483

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée de la SCP DRUJON D'ASTROS, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE COMPAGNIE D'ASSURANCES CARMA ASSURANCES

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01350_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03107_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Barthez ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Message pour la société Famm. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL00717_20230417

Admin. Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Alain Barthez, président de la 1ère chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL00998_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

Alain Barthez, président de la 1ère chambre, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL22643_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL04538_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Barthez, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Lauron, représentant M. A. Une note en délibéré présentée pour M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA00803_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Barthez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA01351_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Barthez a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA02449_20251020

Admin. Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Barthez, - et les observations de Me Fernandez substituant Me Charles, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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