Par déclaration au greffe de la cour d'appel du 1er février 2023, la SCI Barbaron a interjeté appel de la décision en ce qu'elle a : - Condamné la SCI Barbaron à restituer à la société Amélie la somme

Mme Barbara X...et le C. F. S.

Selon déclaration du 29 mars 2019, la société Barbara a interjeté appel de cette décision.

La demande de Madame [E] de destruction du barbecue sera donc déclarée irrecevable, le jugement étant confirmé de ce chef.

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Septembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Septembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT

E..., et Mme Christine BARBEROT, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. E...

F..., et Mme Christine BARBEROT, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. F...

précédent jugement rendu entre les mêmes parties, le tribunal d'instance de X... avait, le 27 novembre 1997, débouté les époux X... de la demande qu'ils avaient formée pour obtenir le déplacement du barbecue

Eric G... et Mme Barbara O... ont acquis une maison située [...] .

Claude A... et de Mme Barbara Z... épouse A... devant la Cour.

de 1 482 m² comprenant 19 logements sur les parcelles cadastrées section situées respectivement sur les communes de La Ravoire et de Barberaz.

FAITS] PROCÉDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES: De l union de Mr Didier Y... et de Mme Nadine A... est issue, le 10 février 1984, à CLERMONT (60), la mneure Barbara Y....

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal SARDA, Président de chambre Mme Christine BARBEROT, Conseillère

application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Octobre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT

LPI HOLDING Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Clémence KRIEGK de la SELEURL LYNX AVOCAT, avocat au barreau

Après avoir ouvert la barrière à ce camion, vous quittez de nouveau votre poste de travail à 14h42 pour retourner au niveau des vestiaires.