Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c24
3 novembre 2014
3 novembre 2014
APPELANTE Association ASSISTANCE 2000 77 rue Malvil Blancourt 97100 Basse-Terre Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2) substitué par Maître BEAUBOIS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a8
10 novembre 2009
10 novembre 2009
représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assisté de Me Nicole BEAUDOUIN, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 786 et 910
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fec0
26 novembre 2012
26 novembre 2012
Il verse également un certificat médical rédigé par le Dr D...exerçant à l'hôpital BEAUJON (Clichy) indiquant que l'arrêt de travail prenait fin le 24 mai 1992.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616343f988dc29ccde27f1bb
16 juin 2011
16 juin 2011
représentée par Maître Maud THOMAS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [K] [D] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Rachel AOUNI-BEAUDOIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897c4
26 septembre 2007
26 septembre 2007
-notamment Mesdames de Z...de SAINT PHAR, BEAUDOIN de KERMEL, DECOSTER MALLET, PICHOT, GONTIER et Messieurs M...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec93
13 octobre 2011
13 octobre 2011
née le 24 Mai 1966 à BEAUDIGNIES (59530) demeurant...-59990 CURGIES représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Pierre VEINAND, avocat au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE
Source officielleChambre Sociale
6272180e228a02057de67384
2 mai 2022
2 mai 2022
WERTER-FILLOIS (Toque 8), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ Monsieur [V] [J] Hauts de Malendure Chemin des contrebandiers 97125 BOUILLANTE Représenté par Maître Chantal BEAUBOIS
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02035_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Toutefois, l'intéressé a été hospitalisé à l'hôpital Beaujon jusqu'au 4 décembre 2012, puis en service de soins et de rééducation à Asnières du 4 décembre 2012 au 3 juillet 2013, avant d'être à nouveau
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60362757b497c48a7f8e6b57
10 décembre 2015
10 décembre 2015
dans le choix de l'organisme gestionnaire du régime en cause, - déclarer qu'AG2R Prévoyance a été choisie sans possibilité offerte à d'autres sociétés de se positionner sur le marché, malgré l'arrêt Beaudout
Source officielleChambre Civile
62c52989a2c4236379079a4f
5 juillet 2022
5 juillet 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 05/07/2022 la SELARL EXIGENS Me Emilie BEAUQUIN ARRÊT du : 05 JUILLET 2022 N° : - : N° RG 19/03563 - N° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bdb1
29 avril 2008
29 avril 2008
Joannes L..., précédent propriétaire, qui explique de manière précise et détaillée les multiples usages qu'il faisait de l'accès " le long du mur de la maison et anciennement jeu de boules, propriété de Beaupoil
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03862_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Il est constant que Mme B était présente le 18 mai 2018 au matin sur le site de la Beaujoire puis sur le campus du Tertre et que des étudiants, qui exprimaient leur opposition à un projet de loi relatif
Source officielle3e chambre civile
6528df71aaebb88318fda5b2
12 octobre 2023
12 octobre 2023
intervenante en lieu et place [Adresse 6] [Localité 8] Représentées par Me David SARDA de la SELARL SAINTE-CLUQUE - SARDA - LAURENS, avocat au barreau de CARCASSONNE, substitué à l'audience par Me Claude BEAUDOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87ca3
8 novembre 2005
8 novembre 2005
MANS INTIMEE, NON COMPARANTE, Représentée par Maître BEAUDOUIN, avocat au barreau du MANS - demeurant 10, rue des Arènes - 72000 X... MANS. Dépôt de conclusions. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca4b
7 octobre 2008
7 octobre 2008
SAFER MAINE OCEAN (SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL) 94 rue de Baugé 72004 LA MANS CEDEX 01 représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me Nicole BEAUDOUIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdab
2 décembre 2008
2 décembre 2008
ARRET DU 02 DECEMBRE 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 10 Avril 2008 APPELANT ET INTIME : Monsieur Ludovic X... ... 27380 BOURG BEAUDOUIN
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01908_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Beaudouin, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02412_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
B, représenté par Me Beaubois, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 juin 2023 du tribunal administratif de la Guadeloupe ; 2°) de condamner La Poste à lui verser la somme de 150 000
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04304_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
requête enregistrée le 24 novembre 2021 et des mémoires enregistrés le 9 décembre 2022, le 29 mars 2023, le 30 mai 2023 et le 12 janvier 2024, la SARL Station-Service Raizet, représentée par Me Beaubois
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03697_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
D'autre part, les pièces qu'il produit pour les années 2008 et 2009, à savoir, plusieurs ordonnances médicales émanant d'un spécialiste en dermatologie de l'hôpital Beaujon, sur lesquelles son nom et sa
Source officiellePage 6 sur 12