qu'il avait justifié qu'après avoir quitté son domicile précédent, situé résidence du parc Alexandre Bertrand à Pierrefeu, il avait loué, depuis le 20 décembre 1994, une maison située au hameau de Beauvois

Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2023, le département du Doubs, représenté par Me Bracq, demande au tribunal : 1°) de condamner les sociétés Vetter, Axa France IARD, Architecture Milani Beaudouin

(procès-verbal, p. 5, dernier alinéa), Beauvois (procès-verbal, p. 7, 6ème alinéa) et Blondeau (procès-verbal, p. 9, 2ème alinéa), à titre de simples renseignements, sans préciser pour quelle raison ils

d'appel, Hervé X... avait contesté la réalité du préjudice subi par la partie civile, en faisant valoir que des règlements étaient intervenus, tant de la part de la société Sobachauf, que de la société Beauvois

Vu les procédures suivantes : La commune de Grasse a demandé au tribunal administratif de Nice, d'une part, de condamner solidairement les sociétés Beaudouin-Husson Architectes, Hadès, Apave Sudeurope

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Beaudout

(Cher), 2°) de la société anonyme Etablissements Beaudoin Machine Agricole du Centre, dont le siège est sis route de Malitorne, à Saint-Doulchard (Cher), en cassation d'un arrêt rendu entre eux le

Y... ont constitué la société en nom collectif (SNC) Villa-Bezaudin, dont ils ont tous deux été désignés cogérants ; que les époux X... ont assigné M.

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JUIN 2024 La société Holding Beaudoin

Le Henaff, président, Daisy Beaudouin et Joëlle Matho, magistrats désignés par ordonnance de M. le premier président de la cour d'appel de Caen en date du 16 juillet 1999 ; " alors, d'une part, que

1 Avis n° 2025-302 du 25 août 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Sophie Beaudouin-Hubière LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

d'un arrêt rendu le 9 décembre 1999 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile, section B), au profit : 1 / du Syndicat des copropriétaires du ... (13e), représenté par son syndic, le Cabinet Beauvois

. coupable d'exécution de travaux ou utilisation des sols illicites ; "aux motifs qu'il n'est pas contesté par Michel X... que le plan d'occupation des sols applicable à la commune de Mignaloux-Beauvoir

l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 mai 2003) que Mme X... a été engagée le 4 janvier 1991 en qualité de femme de ménage par la société Beauvoir

circulation des poissons migrateurs et, en conséquence, déclaré la constitution de partie civile de l'association TOS irrecevable ; "aux motifs que la prévention reproche à Hubert Y... le fait d'avoir à Beauvoir-Wavans

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002830 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 22/05/2026 DEFENDEUR(S) : AB-BEAUBOIS (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT

pourvoi n° H 19-22.714 contre un arrêt rendu le 5 juin 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble résidence de Beauvoir

Par une lettre, enregistrée le 5 mars 2025, Mme A, représentée par Me Beaudouin, a répondu à cette lettre.