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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6033468a3474c3b6c4f32be8
6 juillet 2017
6 juillet 2017
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine Popek COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9474b
12 septembre 2019
12 septembre 2019
: 14 Mai 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 23 MAI 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielle1ère ch. civile
630710947786aac563f275c0
24 août 2022
24 août 2022
Cette mesure a été étendue à la copropriété [Localité 8] Beach et à M. [X] [I] respectivement les 16 octobre 2014 et 18 juin 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172e
4 juin 2014
4 juin 2014
BORDEAUX substitué par Me LENNE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91741
4 juin 2014
4 juin 2014
BORDEAUX substitué par Me LENNE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91bb2
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c588
28 octobre 2008
28 octobre 2008
D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 14 DECEMBRE 2007 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 00014 NOUS, Jean-Paul BETCH
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a17e
12 décembre 2007
12 décembre 2007
.., avocat au barreau de PARIS, toque : B994 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul BETCH
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a18d
10 octobre 2007
10 octobre 2007
avocats au barreau de PARIS, toque P 137 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul BETCH
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cf8
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603347aee75f32b7db7240f8
18 mai 2017
18 mai 2017
[Localité 3] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Marie-Pierre Veinand, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe DÉBATS à l'audience publique du 27 mars 2017 tenue par Etienne Bech
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941a2
20 septembre 2018
20 septembre 2018
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 24 MAI 2018, à 14 heures , Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9456b
25 avril 2019
25 avril 2019
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 FEVRIER 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielle1re chambre civile
6262480ab1a50c277d4c5aa7
19 avril 2022
19 avril 2022
exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 19] [Localité 35] représentée par Me Anne GESLAIN, membre de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
Source officielleAvis
CADA:20233670
20 juillet 2023
20 juillet 2023
des documents suivants suite à deux agressions le 6 août 2017 et le 15 juillet 2018 dont il s'estime victime : 1) le dossier intégral des deux affaires ; 2) les autorisations du préfet pour ces deux beach
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c570
25 juin 2008
25 juin 2008
DELSART, avocat au barreau de LYON, toque : J 010 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mai 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul BETCH
Source officielleCabinet B
68106d31cda51f39e7a87b34
24 avril 2025
24 avril 2025
[N] [O], la SAS Lafayette Beach Resort et Spa et la société HTB2 assignaient M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603349063257a2b92d92b908
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Etienne Bech, président et Claudine Popek, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b0b
8 octobre 2014
8 octobre 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Juin 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91ceb
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officiellePage 6 sur 66