Monsieur X... a qualité à agir en contrefaçon des modèles français de coupelles et de couvercle déposés sous le no 98. 4393 sous références POC 020 pour la coupelle basse et CCC020 pour le couvercle bombé

genre mocassin à une 'allure citadine et racée' (ainsi que revendiqué par la société WESTON, p 19 de ses écritures) , une arrête 'au lieu du bourrelet rustique, une empeigne légèrement arrondie et bombée

informé qu'elle avait acquis le 27 octobre 1998, auprès de la Société "Garage Evolution" sise 19 rue de la Voute à Paris 12ème un véhicule Renault Clio, après avoir relevé une publicité dans le journal "Boom-Boom

juridique, n'est pas de nature à limiter les caractéristiques protégées; Attendu que les modèles en cause sont constitués de botillons en nubuck à tige montante, caractérisés par un bout avant arrondi ou bombé

[W] [O] qui lui a oralement répondu qu'il avait mis la lettre des directeurs sous le coude indiquant qu'il s'agissait d'une « bombe », il a eu la surprise de voir arriver le 29 février un contrôleur de

Madame A...et Monsieur Z...ne portaient pas de bombes sur la tête.

dans leur véhicule ; que les trois individus avaient alors cherché à le libérer ; que Lo'c A... et un majeur leur avaient donné des coups de poings et de pieds ; qu'ils avaient dû faire usage d'une bombe

En l'espèce, Madame [Y] se plaint notamment d'une récession gingivale au niveau de la dent 22, d'un bombé trop important de la dent 21 et d'une longueur excessive de la dent 22.

C / ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE (EPF NORMANDIE) ---------- ARRET DU seize Juin deux mille huit APPELANT Monsieur Roger X... ... 61700 ST BOMER LES FORGES représenté

PROPRIETAIRE DU VEHICULE REDEVABLE DE L'AMENDE ENCOURUE POUR EXCES DE VITESSE INFERIEUR A 20 KM / H-VITESSE MAXIMALE AUTORISEE SUPERIEURE A 50 KM / H, le 26 / 04 / 2006 à 07 : 45, à A11 PK / PR118. 860 ST BOMER

qui ont travaillé avec ce dernier au sein des ateliers de Montrouge (où leur auteur a travaillé du 16 juillet 1979 au 24 avril 2000) ces témoins n'évoquent ni le recours au pistolet, ni même à des bombes

La Banque précise que le 3 octobre 2016 à 14h30 et parce qu'une alerte à la bombe intervenait, son avocat n'a pu pénétrer dans l'enceinte du tribunal de grande instance de Nanterre.

combinaison de diverses figures géométriques telles qu'elles apparaissent sur les dessins figurant au dépôt ; Vue de profil, la poignée présente à son extrémité extérieure une partie très légèrement bombée

CHATEAUX DU CIRON, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis Château Bechereau de Ruat-33210 BOMMES LA S. A. R. L.

du tribunal correctionnel de Pontoise ayant condamné [Z] [E] des chefs d'escroquerie, constate qu'il était admis par toutes les parties que [K] [P] avait cessé toute activité au sein de l'association BOUM

.-87110 BOSMIE L'AIGUILLE représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance de référé rendue le 06 NOVEMBRE 2013 par le juge des

la deuxième tranche de travaux concernant la couverture du garage a été effectuée elle a pu constater que l'esthétique ne correspondait pas à ce qu'elle désirait, les tuiles n'étant pas plates mais bombées

Placé en garde à vue, il était trouvé porteur d'un couteau et d'une bombe lacrymogène.