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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
63be637813ef607c90ab6489
10 janvier 2023
10 janvier 2023
, voire 40 000 bouteilles par an.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d8b
19 juillet 2017
19 juillet 2017
jugement (no RG 16/03225) en date du 12 janvier 2017, le tribunal de grande instance de TOURS a : - ordonné la restitution à Monsieur Jean-Marie Z... des quantités de vins achetés à savoir : 24 bouteilles
Source officielle2e Chambre
616323173dbed56e5e2c2f74
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Alain BIAU Concept a vendu un dispositif sans convoyage des bouteilles, à intégrer dans une ligne de conditionnement après des réglages obligatoires de synchronisation que la S.A.R.L.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
686768a2dd25744ff781d555
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[B] et Mme [G] font valoir que : le trouble subi résulte du stockage des palettes contenant des bouteilles de verre vides, le long de la limite de propriété.
Source officielle1re chambre sociale
67f753e5eb05d6bf6564da62
9 avril 2025
9 avril 2025
Au final, vous n'avez vendu que 4.004 Bouteilles de champagne, 18 bouteilles de porto et 1.720 bouteilles de vin.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01170_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pour déterminer le chiffre d'affaires omis, elle a calculé, au titre de chacun des exercices en litige, le prix de vente moyen par bouteille en rapportant le chiffre d'affaires au nombre de bouteilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01177_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pour déterminer le chiffre d'affaires omis, elle a calculé, au titre de chacun des exercices en litige, le prix de vente moyen par bouteille en rapportant le chiffre d'affaires au nombre de bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba0e
13 mars 2008
13 mars 2008
La SCI Le Grand Bouteiller a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00629_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
La SAS Bouteille Excelsior, devenue la SAS Gva BymyCar Lyon exerce une activité de concession automobile dans cinq établissements situés dans le département du Rhône.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b74f
19 mai 2008
19 mai 2008
Pour permettre la titrisation des bouteilles ainsi warrantées, il a été substitué aux bouteilles un stock de 6.000 hectolitres de vins clairs d'appellation champagne, lesquels, gagés au profit de la SNVB
Source officielleChambre sociale
645b382d2d7932d0f815aa81
20 avril 2023
20 avril 2023
S'agissant du vol de bouteilles de bières, la société ayant prononcé un avertissement, d'ailleurs contesté par Mme [F]. l'employeur a épuisé son pouvoir disciplinaire de ce chef, en sorte que ces faits
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bfb
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Une clause de ce bail prévoyait que les bailleurs auraient la possibilité, chaque année, d'acquérir des bouteilles du dernier millésime livré au prix de 25 F la bouteille franco de port, ce prix étant
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00016_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Quant à la consommation personnelle des dirigeants, le vérificateur a notamment tenu compte de l'absence de comptabilisation d'une partie des achats de bouteilles.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05345_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Toutefois, il résulte de l'instruction que le service a retenu que les jus pouvaient être vendus en bouteille ou au verre.
Source officielle3ème chambre
6a0e9409cdc6046d4764d50a
20 mai 2026
20 mai 2026
[L] a lancé une bouteille dans la direction et il est ressorti avec M. [J] avec lequel M. [L] s'est battu. Interrogé le 11 février 2022, M.
Source officielle8e Chambre A
60368f6dc33e2b32475b73ed
24 septembre 2015
24 septembre 2015
SA CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR C/ [O] [F] [T] [U] SAS DRAGUIGNAN SERVICES AUTOMOBILES (DSA) MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE SELARL GAUTHIER-SOHM SA AUTOMOBILES CITROEN SA BACCHI BOUTEILLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0da8c25a97f0381f4e97
7 janvier 2015
7 janvier 2015
de la procédure La société à responsabilité limitée Société d'Exploitation des Etablissements [E] ( les Etablissements [E]) est spécialisée dans la fourniture de chais, de produits pour chais (bouteilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02037_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
En ce qui concerne le bien-fondé des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés et des rappels de taxe sur la valeur ajoutée demeurant en litige : S'agissant de la vente d'une bouteille de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02038_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Il résulte de l'instruction que le service vérificateur a retenu dans les ventes reconstituées de la SASU CVF une bouteille de Romanée Conti, pour un montant de 28 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f472
24 janvier 2012
24 janvier 2012
C/ SCI AZUR SAS REGIE FONCIA BOUTEILLE Y... C... GIC GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE APPELANT : Monsieur Nasreddine X...
Source officiellePage 6 sur 100