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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df39
25 mai 2011
25 mai 2011
défaillant Monsieur Bruno Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de6b
12 mai 2011
12 mai 2011
CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 12/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08046 Jugement (No) rendu le 18 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : CA/ LL APPELANT Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fce
5 février 2015
5 février 2015
Bruno X... C/ M. Christian Y..., Mme Christiane Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86865
10 avril 2003
10 avril 2003
COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRET DU 10/04/2003 N° RG : 01/00028 Tribunal de Grande Instance LILLE (C.I.V.I.) du 13 Décembre 2000 APPELANT : MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL és qualités
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8753d
19 septembre 2005
19 septembre 2005
19/09/2005 ARRÊT No422 NoRG: 05/02960 OC/CD Décision déférée du 23 Novembre 2004 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/3435 Mme MOLLAT Société X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b32
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Bruno Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b76e
11 décembre 2007
11 décembre 2007
C / Bruno Claude Y... Grosse délivrée le : à : TOLLINCHI SIDER réf Décision déférée à la Cour : J. l. g.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910b0
6 février 2014
6 février 2014
Bruno X..., M. Dominique X... MJ-iB Grosses délivrées à maître DEBERNARD-DAURIAC et à Maître VALIERE-VIALEIX, avocats.
Source officielleChambre civile TGI
64c9f2debe9373d969ac4560
13 juillet 2023
13 juillet 2023
BRUNO RIVIERE ARHITECTE Représentée par la SELARL [I], es qualité de de liquidateur [Adresse 5] [Localité 9] S.E.L.A.R.L.
Source officielle5e chambre Pole social
65321ae59e4ea48318f5ad6f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Bruno Colange a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Privas. Parallèlement, le 08 janvier 2020, M. Bruno Colange a été victime d'une rechute prise en charge par la CPAM.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf1f
17 juin 2008
17 juin 2008
Bruno X...,... prise en la personne de son représentant légal Monsieur Alain X... ... Monsieur Bruno X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c678
26 juin 2008
26 juin 2008
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 JUIN 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Brigitte VANNIER, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Françoise LE BRUN
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d20c
27 mai 2009
27 mai 2009
DE BESANÇON ARRÊT DU 27 MAI 2009 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE SECTION A Réputé contradictoire Audience publique du 29 avril 2009 No de rôle : 08/00678 S/appel d'une décision du tribunal de grande
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d1
12 juillet 2013
12 juillet 2013
arrières-grands parents, un samedi par mois.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f5b
13 mars 2018
13 mars 2018
instance de LA ROCHELLE Monsieur Philippe X... et Monsieur Bruno Y..., anciens associés.
Source officielleChambre sociale
5fdd06d0fd747070c4af3617
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Bruno, a : -déclaré recevable le recours formé par M. C...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc3
23 janvier 2004
23 janvier 2004
Monsieur Gérard X... demande que monsieur Bruno Y... et la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
édure qu'elles ont intentéc/Madame Emmanuelle D
6253ccf5bd3db21cbdd91d50
2 décembre 2014
2 décembre 2014
Consécutivement à une séparation difficile des époux, Monsieur Bruno E... se donnait la mort le 6 février 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edea
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Bruno Jean Antoine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef93
8 août 2011
8 août 2011
* * * * * Vu le jugement contradictoire rendu entre les parties le 19 juin 2003 par le Tribunal de Grande Instance de LYON, dont appel ; Vu l'arrêt de défaut rendu entre les mêmes parties par la
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