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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890fb
25 janvier 2007
25 janvier 2007
JANVIER 2007 No : No RG : 06 / 00170 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORLEANS en date du 26 Décembre 2005 Section : COMMERCE ENTRE APPELANT : Monsieur Roger
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87021
20 janvier 2004
20 janvier 2004
. ----------------------- ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt Janvier deux mille quatre par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN,
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a917
10 octobre 2007
10 octobre 2007
93220 GAGNY Monsieur Jean Charles X... ... 85540 SAINT VINCENT SUR GRAON Monsieur Jean Pierre X... ... 85540 SAINT VINCENT SUR GRAON Madame Monique X... ... 94600 CHOISY LE ROI
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868f4
20 mai 2003
20 mai 2003
. ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt Mai deux mille trois par Catherine LATRABE, Conseillère, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8692a
6 mai 2003
6 mai 2003
Le Magicien Vert aux dépens de l'appel, Le présent arrêt a été signé par Nicole ROGER, Présidente de chambre, et par Nicole GALLOIS, Greffière présente lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865b1
7 octobre 2002
7 octobre 2002
Page 3 FAITS ET PROCEDURE Marie Y... donnait naissance le 10 janvier 1959 à Georges Roger Y... et intentait alors une action en recherche de paternité naturelle à l'égard de Georges Vincent X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92afc
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Roger Y... Mme Annick Y...épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
éclaré la SA ERTM prescrite en son actionc/Roger X
6253cd65bd3db21cbdd93337
24 mai 2006
24 mai 2006
A ETUDES ET RÉALISATIONS TECHNIQUES ET MÉCANIQUES C/ Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86485
29 octobre 2002
29 octobre 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 01 Octobre 2002 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Catherine LATRABE, Conseillère, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielleCour d'Appel
AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE dirigéec/Monsieur Etienne X
6253c91bbd3db21cbdd87402
4 mai 2004
4 mai 2004
D'ECONOMIE MIXTE COMPAGNIE D'AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE RG N : 02/01370 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quatre Mai deux mille quatre, par Nicole ROGER
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88596
23 mai 2006
23 mai 2006
. ----------------------- ARRÊT no 243 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt trois mai deux mille six par Nicole ROGER, Conseillère faisant fonction de Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891d9
2 février 2007
2 février 2007
Catherine I...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163c2c71a5f0a71dc3c9202
2 septembre 2010
2 septembre 2010
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/81632 APPELANT Monsieur [S], [G], [J] [R] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assisté de Maître Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910bc
12 février 2014
12 février 2014
EXPOSE DU LITIGE Mme Marie Catherine Y..., M. Hervé Y...et Mme Pascaline Z...veuve de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cad9
9 décembre 2008
9 décembre 2008
et DROITS INDIRECTS, dont le bureau central est à Montreuil (93), 11 rue des deux communes, poursuites et diligences de monsieur le directeur régional des Douanes à Bordeaux représentée par madame Catherine
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67820aa9d30fbdc4c17b9c4f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 novembre 2024 audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
679481500175ed452fca58c4
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Aux termes de ce plan, « la zone rouge correspond à tout secteur en aléa très fort quelque type d'enjeu et aux secteurs non urbanisés présentant un niveau d'aléa fort.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e7c
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Il soutient en premier lieu que le président de la délégation locale de l'association la Croix Rouge française a seul, aux termes du règlement intérieur de la Croix Rouge Française, compétence pour licencier
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67134bfd208351cec65866ab
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le PV retranscrit amplement les déclarations du représentant de la Croix rouge qui détaille les modalités d'accès à la communication : la Croix rouge doit communiquer le numéro d'une cabine à la personne
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67134bfd208351cec65866ad
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le PV retranscrit amplement les déclarations du représentant de la Croix rouge qui détaille les modalités d'accès à la communication : la Croix rouge doit communiquer le numéro d'une cabine à la personne
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