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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03740_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03743_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03777_20220829
29 août 2022
29 août 2022
F D et Mme G ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 9 juillet 2020 par lequel le maire de Cohennoz a délivré un permis de construire à la SCCV Les Chalets du Cernix ainsi
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03305_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui lui ont été réclamés au titre de la période du 1er janvier au 31 décembre 2013, correspondant à la taxe déduite à raison de la livraison à soi-même d'un chalet
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f51d
4 février 2009
4 février 2009
************** FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES Soutenant être titulaire d'un bail commercial qui lui a été consenti en 1997 par la commune de MIGNOVILLARD portant sur les locaux du chalet
Source officielle1ère Chambre
68e5effc940fdbe4ba07773d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[I] [M], architecte expert, préconise le traitement de trois chalets par injection en augmentant le nombre des injecteurs et le traitement des façades et du pignon de l'entrée des chalets sur environ un
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01754_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Un mémoire présenté pour la société Chalet Abrineige le 7 mars 2025 n’a pas été communiqué.
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c988
3 juin 2008
3 juin 2008
PARTIES Vu le jugement rendu le 12 février 2007 par le Tribunal de Grande Instance de PERPIGNAN, qui a déclaré irrecevable l'exception de nullité de l'assignation, et condamné in solidum la SCI LES CHALETS
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03746_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.
Source officielleRéférés
68eddab2c8f5ccbb773399db
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Après avoir découvert que le compteur d'eau de leur chalet se situait sur une autre parcelle et desservait également d'autres chalets, les époux [D], qui souhaitaient en faire leur résidence principale
Source officielle1ère Chambre
64c9f215be9373d969ac4498
1 août 2023
1 août 2023
La société Abeille Iard & Santé développe à titre subsidiaire les mêmes argumentations et rappelle à titre principal qu'elle n'est pas l'assureur de la société Aux Chalets des Alpes.
Source officielle5ème Chambre
68660f8abbe0ac41ca81b1fb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[L] [M], a continué à user du chalet de son père.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86497
20 septembre 2002
20 septembre 2002
Par courrier du 5 septembre 1997 la Commune a mis Monsieur Y... en demeure de démonter le chalet et l'a assigné le 13 octobre 1999 en évacuation de la parcelle litigieuse.
Source officielle2ème chambre section B
642e759c8b510604f5bc1d22
3 avril 2023
3 avril 2023
Mme [V] [N] [B] est propriétaire d'un chalet référence C [Cadastre 4].
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01512_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Il résulte de l'instruction que Mme A a mis en vente son chalet le 4 décembre 2010.
Source officielleAvis
CADA:20163881
6 octobre 2016
6 octobre 2016
président de l'Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL) à sa demande de communication des documents suivants concernant les prestations de l'entreprise IDEX REZE, chargée de fournir de la chaleur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01056_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il y a lieu d'évoquer et de statuer immédiatement sur la demande présentée par la SAS Les Chalets de la Meije devant le tribunal administratif de Marseille.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f2
6 décembre 2007
6 décembre 2007
TRACTEL SOLUTIONS anciennement dénommée société CHARLET 77 rue Jules Guesde 69230 ST GENIS LAVAL représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Me Domitille POZZANA, substituant
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b35ca6d8d0f8ef68d5
25 avril 2023
25 avril 2023
[C] n'est pas fondé à agir au titre des préjudices qu'auraient subis le terrain et le chalet car il a vendu son terrain, et partant son chalet, à un promoteur afin que ce dernier mène une opération de
Source officielleChambre 1-2
65449c95c71a6a83181c8c0a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
LES CHALETS D'[Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal FRANSES Me Stéphane DAGHERO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officiellePage 6 sur 103