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15 515 résultats pour « Charles D'ALBERT DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

6711fac47603bf88a18847c3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[R], DEBOUTER la société Albert & Co de l'ensemble de ses demandes, CONDAMNER la société Albert & Co à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b39

Appel

22 septembre 1998

22 septembre 1998

La compagnie d'assurance a refusé de le prendre en charge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915c6

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Albert X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6a1a752fcdc6046d4774d3c2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Le 2 février 2020, le CSE a exercé un droit d'alerte concernant M. [Z] se disant victime d'un harcèlement de la part de son directeur général.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fda3bab271b06820ce16e20

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Par acte du 16 novembre 2012, Madame [V] veuve [A] a assigné SAS le prince souverain Albert II de MONACO, Monsieur [H], tant en son nom personnel, qu'en sa qualité d'administrateur des biens de SAS Albert

Source officielle
CA

Service des Référés

6629f360dc6faf00095887ed

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Par acte du 15/02/2024, la société Albert & Co a assigné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e59

Appel

17 février 2004

17 février 2004

MALABRY, 14, Avenue Albert Thomas moyennant un loyer mensuel de (1294,48 francs) 197,34 .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a18

Appel

25 août 2014

25 août 2014

Albert X... C/ Mme Y... épouse X... M. J/ E.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1fbfd1cdc6046d47ea107a

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Par courrier en date du 5 juillet 2016, le médecin du travail a alerté l'employeur sur l'état de santé de Mme [C] et sa souffrance au travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d8bd3db21cbdd866ce

Appel

16 décembre 2002

16 décembre 2002

LITIGE Le 9 juin 2000, Monsieur Albert X..., né le 16 février 1959, a fait assigner son père, Albert X... né le 11 septembre 1932, ainsi que l'épouse de ce dernier en seconde noces, Madame Jocelyne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871d0

Appel

4 novembre 2004

4 novembre 2004

l'intermédiaire de Jean-Paul Y, auquel ils avaient donné moyennant rémunération mission d'effectuer toutes démarches et études auprès de tout établissement financier et de toute banque, Paul X... et Albert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aed7

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

SOFEXI , Monsieur Albert X... et Monsieur Alain Z...

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03153_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

En vertu de ces dispositions, la charge de la preuve des graves irrégularités entachant la comptabilité de la SARL Vins fins Albert Dailly incombe à l’administration.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd8935d

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Albert B... né le 09 Juin 1938 à IRAN ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930d2

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Maître Anne Y..., Liuqidateur Judiciaire de la SA SUD MARINE Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Albert HINI Me Frédéric LACROIX Copie certifiée conforme délivrée aux parties le :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f769

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 mars 2012, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, chargé

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69eafee1cdc6046d475791cb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

le client sur le risque de l'opération et lui demander des explications ; - concernant l'absence de contrôle ou d'alerte de la part de la banque, que la banque aurait dû être alertée par le montant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ecf

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Albert B... M. Bernard C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914ef

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Y...Albert est dépourvu de cause réelle et sérieuse, - condamné l'entreprise X... Mathieu à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336ae2bb40ec8318f31c6c

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

AALBERTS FRANCE C/ M.

Source officielle

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