blog, par un collectif anonyme du nom de « Collectif Info Verdun », du rapport d'audit psychologique du personnel administratif de la commune établi à votre demande par le centre de gestion et remis à chaque

N... s'est vu remettre un « carnet de chèques repos » annuel relatif aux jours de 'RTT' acquis en 2015 et qui contenait sept chèques alors que M.

son secrétariat le 25 mars 2009, à la suite du refus opposé par le président du fonds d'indemnisation des dégâts de sangliers du Bas-Rhin à sa demande de copie de la liste des communes présentes dans chaque

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 février 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de chaque

suite du refus opposé par le maire de Pierrelaye à sa demande de copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des budgets de fonctionnement et d'investissement détaillés de chaque

Ces forfaits, à la différence de la modalité 2 de l'accord collectif Syntec de 1999, mentionnent que les heures effectuées au-delà de 38,5 heures hebdomadaires sont décomptées chaque semaine et payées

des éléments suivants relatifs aux piscines de stockage des combustibles de toutes les centrales nucléaires exploitées par EDF : 1) la capacité maximale de stockage à l'intérieur de la piscine de chaque

Après s'être engagé à payer cette facture par mensualités et remis des chèques à encaisser, M.

Ces forfaits, à la différence de la modalité 2 de l'accord collectif Syntec de 1999, mentionnent que les heures effectuées au-delà de 38,5 heures hebdomadaires sont décomptées chaque semaine et payées

société SIEMENS LEASE), moyennant 21 loyers trimestriels d'un montant de 1.821 euros HT (2.185,20 euros TTC), chacun, la société BUREAUTIQUE s'engageant en outre à remettre à la société SDR PNEUS un chèque

L'arrêt n'a pas pu être analysé dans sa totalité, le texte de la décision s'arrêtant à l'exposé du litige sans exposer les motifs et le dispositif de la cour.

Elle a de nouveau été engagée chaque saison suivante (avril à octobre) de 2009 à 2015, le dernier contrat ayant pour terme le 10 octobre 2015.

transmises le 3 avril 2026 par lesquelles la SCI Masa demande à la cour de lui donner acte de ce qu'elle accepte le désistement d'appel du syndicat des copropriétaires de la [Adresse 1] et dire que chaque

2017 votre demande de conseil relative au caractère communicable, aux représentants du personnel membres de la commission départementale de réforme, du procès-verbal général établi à l'occasion de chaque

équipement de terrain dans le cadre du contrôle automatisé, soit les statistiques pour : - chaque ETF (équipement de terrain fixe) - chaque ETD (équipement de terrain discriminant) - chaque ETVM (équipement

Ces forfaits, à la différence de la modalité 2 de l'accord collectif Syntec de 1999, mentionnent que les heures effectuées au-delà de 38,5 heures hebdomadaires sont décomptées chaque semaine et payées

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diagnostics des sols dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents à Marseille, établis dans le cadre du plan national santé-environnement : 1) les résumés non-techniques des diagnostics de chaque