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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
603727e514fc0e02e362e538
27 mai 2015
27 mai 2015
N° 14/00347 AFFAIRE : [L] [S] C/ SAS CLEAR CHANNEL Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Décembre 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE
Source officielle17e chambre
62c7cb53cb8dca058e3e80ab
6 juillet 2022
6 juillet 2022
une durée de six mois, - condamné la société Clear Channel France à payer M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccb1
30 octobre 2008
30 octobre 2008
les sociétés suivantes : Clear Chanel European Holdings, Clear Chanel A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db37
6 avril 2011
6 avril 2011
CHANEL Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 12 Mars 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/01064 Copies exécutoires
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68e8949ad8f6cc6d55dd3ea6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CHANEL COORDINATION [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Juin 2025, en audience
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a0
30 mai 2012
30 mai 2012
Les dépens seront supportés par la SAS CHANEL.
Source officielleChambre sociale 4-4
677f6616e034c1f8dc4587ff
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[R] de sa demande de condamner la société Clear channel France à verser à M.
Source officielleAvis
CADA:20162738
22 septembre 2016
22 septembre 2016
mai 2016, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'étude réalisée par la Chancellerie
Source officielle21e chambre
635237c98c924eadffcc4b1a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par déclaration d'appel du 17 juillet 2020, la société Chanel a interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94372
14 décembre 2018
14 décembre 2018
répertoire général : No RG 17/07700 - No Portalis 35L7-V-B7B-B3DJ2 Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 Mars 2017 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG no 14/15140 APPELANTE SAS CLEAR CHANNEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163d00274df0e9c0194f8d9
28 mai 2010
28 mai 2010
Le matériel pris en location se composait de rack simples et de double rack et de chandelles.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118dda
21 octobre 2022
21 octobre 2022
CHANEL PARFUMS BEAUTE TVH COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 ************************************************************* N° RG 22/02484
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc14
7 avril 2011
7 avril 2011
Six enfants sont issus de leur union : Anaïs, née le 30 décembre 1992, Chanelle, née le 31 juillet 1994, Thibault, né le 23octobre 1995, Chloé, née le 24 avril 1998, Hugo, né le 22 juin 2000, Léna, née
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03906_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
opérée dans des conditions constitutives d'un acte anormal de gestion ; - dès lors qu'elle justifie de la réalité des prestations qui ont été effectuées pour son compte par la société Dubaï Property Channel
Source officielle2ème chambre A
5fd98d0a75940d7dc0333259
14 janvier 2020
14 janvier 2020
afin d'éclairer les débats sur les rôles respectifs de chacune des parties, - ce n'est pas la Chancellerie qui est partie à l'instance mais le parquet, - la procédure telle qu'elle est actuellement
Source officielleChambre 1-8
6791e0081c87724b5e69da29
22 janvier 2025
22 janvier 2025
avocat au barreau de GRASSE INTIMEES Syndicat principal des copropriétaires LE JEU DE L A BEAUME sis à [Adresse 8] représenté par son syndic en exercice, la SARL AGENCE DU GOLF à l'enseigne CHANCEL
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02921_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Les sommes en litige payées par la société Chanel SAS pour un montant total de 3 221 883 euros ont été facturées et encaissées par les sociétés britanniques KCK Boo Ltd et Ponder Rights Ltd.
Source officielleAvis
CADA:20154747
5 novembre 2015
5 novembre 2015
secrétariat le 1er octobre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet des Alpes-Maritimes à leur demande de copie du certificat de notification du procès-verbal en date du 9 novembre 2007 que la chancellerie
Source officielle2 e chambre civile
6628a175b2cb67000826a503
18 avril 2024
18 avril 2024
SARL EG REFRIGERATION C/ SAS SYSTEL ELECTRONIQUE SCP [Y] - BARAULT - MAIGROT SCP PASCALE CHANEL - [Z] [X]
Source officielle6e chambre
5fddea557652678c95bd2208
12 juillet 2018
12 juillet 2018
X... sans cause réelle et sérieuse ; CONDAMNE la société Chanel à payer à M.
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