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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92adf
23 novembre 2015
23 novembre 2015
RG N : 15/ 00108 AFFAIRE : Mme Christelle X... M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93265
17 mai 2016
17 mai 2016
RG N : 15/ 00144 AFFAIRE : Mme Chrystal X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9026f
11 février 2013
11 février 2013
COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc76bd3db21cbdd902de
19 février 2013
19 février 2013
fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 03 Juin 2010, enregistrée sous le no 08/ 00227 ARRÊT DU 19 Février 2013 APPELANT : Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92846
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Michel X..., alors qu'ils sont sept indivisaires.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c74c
6 août 2008
6 août 2008
Notaire à..., le 12 Avril 1988 né le 29 Avril 1956 à ALGER (Algérie) de nationalité française ... 94460 VALENTON représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Christel
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b3
26 juin 2008
26 juin 2008
Christelle C... divorcée D... Corinne, Carmen E... Maryvonne F... veuve E... Nicole E... Lionel G... Brice A... Cédric H...
Source officielle3e chambre sociale
6684eaefa0de54ff609f7e84
2 juillet 2024
2 juillet 2024
NOVEMBRE 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21700519 APPELANT : Monsieur [T] [P] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me FRANDEMICHE avocat pour Me Christelle
Source officielle3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93bf
3 avril 2024
3 avril 2024
SARL [5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me BRUN avocat pour Me Eve BEYNET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : [8] [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me CHASTEL
Source officielle3e chambre civile
6a226154cdc6046d47391068
4 juin 2026
4 juin 2026
[Z] [G] [Adresse 2] [Localité 2] et Mme [W] [P] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162d675a2a5768a176c5589
13 octobre 2011
13 octobre 2011
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Mlle Christel
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162dcfdcadecb9ef7c7e04f
3 novembre 2011
3 novembre 2011
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Mlle Christel
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616340327dbf94c22343caaa
3 février 2011
3 février 2011
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Mlle Christel
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163014a4c6681071edf670e
3 février 2011
3 février 2011
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Mlle Christel
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f6
15 décembre 2011
15 décembre 2011
De cette union sont issus quatre enfants : - Patrick, Marcel, Benjamin Y... né le 12 juillet 1965 décédé le 1er août 1987, - Christellle Cécile Y... née le 8 août 1968, - Michaël Daniel Y... né le 19 avril
Source officielle3e chambre sociale
68f07da3bfd83326c706380b
15 octobre 2025
15 octobre 2025
° RG19/03393 APPELANT : Monsieur [I] [L] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant INTIMEE : [11] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me FONTAINE avocat pour Me Christel
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d6d
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Jean Michel X... ... 20215 VENZOLASCA ayant pour avocat Me Christelle ELGART, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 2734 du 16/ 10/ 2014 accordée
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a91
17 octobre 2007
17 octobre 2007
MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES A l'audience du 18 septembre 2007, Michel X... maintient les termes de sa requête.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c838
12 novembre 2008
12 novembre 2008
DISTRIBUTION CASINO FRANCE à indemniser Mme Christelle Y... épouse Z... des dommages subis du fait de l'accident du 26 juillet 1993.
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abc3
20 février 2008
20 février 2008
Michel Y... 4 Rue B. de Rocquefeuille 63190 LEZOUX Représentant : Me Sébastien Z...
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