semestre de l'année 2000, par le biais de la Société PHYTO-MIN, notamment à Annemasse, des compléments alimentaires contenant des oligo-éléments et des vitamines non autorisés tels que l'argent, le cobalt

concomitamment à la cession, des donations et des projets immobiliers ; Considérant que le 13 juillet 2006, Madame [D] a souscrit quatre contrats par l'intermédiaire de son courtier : un contrat Coralis

[M] [J] pour I.A.C), * Maquette, 'uvre sur papier, acrylique, de la suite « Pour un mur », violet de cobalt encadrement bleu, sans titre, 285 x 373, 1977 (n°5 de la liste des collages originaux remis

APPELANTE S.A.S. [2], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Fabien GUERINI de la SELARL CONSULTIS AVOCATS, avocat au barreau de TOULON INTIMES URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR, demeurant

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 septembre 2020 et le 23 novembre 2021, Mme B C, représentée par Me Consalvi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

Par des mémoires en défense, enregistrés le 26 août 2024 et le 7 février 2025, la communauté de communes Les Sorgues du Comtat, représentée par Me Cossalter, conclut à la réformation du jugement, à la

Elle a utilisé des sources radioactives de cobalt 60(1500TBq) dans une cellule blindée. Elle manipulait ces sources via des bras mécaniques...

Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Samuel CREVEL de la SELEURL SCILLON, avocat au barreau de PARIS INTERVENANTE VOLONTAIRE SCEA COLTIER

ACCOMPAGNEMENT AU QUOTIDIEN ([2]) (jugement du 4/07/2023 prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif) représentée par Me Fabien GUERINI de la SELARL CONSULTIS

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 décembre 2024 et le 5 août 2025, la SAS Clinique chirurgicale du Golfe de Saint-Tropez, représentée par Me Consalvi, demande

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 novembre 2024 et le 23 juin 2025, la SAS Clinique chirurgicale du Golfe de Saint-Tropez, représentée par Me Consalvi, demande

Ne pas avoir subi, au cours des 5 dernières années, un traitement par radiation ou cobalt ou chimiothérapie pour tumeurs ou maladie du sang.

À la suite de la découverte d'une allergie de Mme C au cobalt, le matériel mis en place a été retiré au cours d'une hospitalisation en ambulatoire le 12 mars 2015.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 mars 2025 et le 30 avril 2025, la SAS Clinique chirurgicale du Golfe de Saint-Tropez, représentée par Me Consalvi, demande

INTIMEE Société FC AGENCE [Localité 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice, Dont le siège social est sis : [Adresse 4] Reprèsentée par Me Fabien GUERINI - SELARL CONSULTIS

APPELANTE Madame [L] [C] épouse [U], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Fabien GUERINI de la SELARL CONSULTIS AVOCATS, avocat au barreau de TOULON INTIMEE S.C.M.

Par mémoire enregistré le 14 septembre 2023, la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise, représentée par Me Cossalter (SELARL Legitima), conclut au rejet de la requête et demande à la cour : 1°) de condamner

la société Siemens en date du 9 février 2010 que le nouvel accélérateur de particules mis en service en 2008 suffit à assurer les traitements pris en charge anciennement par l'accélérateur KD2 et le cobalt