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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
60371b4277dc49b58675540e
9 juin 2015
9 juin 2015
Leclerc (155 magasins) dont 36 n'étaient pas intéressés ainsi que les annonceurs de produits (Danone).
Source officielle6e Chambre D
6035580059f146808bfdd02a
11 mai 2016
11 mai 2016
N° 2016/129 Rôle N° 15/02601 [B] [P] divorcée [W] C/ [L] [W] Grosse délivrée le : à : Me Nathalie DAON Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Décision
Source officielleChambre sociale
68e897f06d821fc8a3c655fc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Octobre 2023, enregistrée sous le n° 21/00424 APPELANT : [X] [R] [Adresse 3] [Localité 2] / FRANCE représenté par Maître Bastien POIX, avocat au barreau de DIJON substitué par Maître Cécile DANDON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
Syndicat CGT OI MANUFACTURINGc/SAS OI MANUFACTURING
5fd9237e9b3e940249d66484
27 mai 2020
27 mai 2020
Suivant cet accord, la direction de la société BSN Gervais Danone aux droits de laquelle vient la société OI Manufacturing, a fixé les modalités de décompte des congés pour les salariés postés.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02199_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
C a proféré des insultes et frappé violemment à l'épaule le représentant du groupe Dadoun, gestionnaire de ce marché pour le compte de la ville de Paris, ce qui a conduit ce dernier à appeler la police
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03754_20250213
13 février 2025
13 février 2025
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sophie Corvellec ; - les conclusions de Mme Christine Psilakis ; - et les observations de Me Le Meignen, pour la SARL Mazoda, et celles de Me Dandon
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02472_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 5 août 2022, Mme B, représentée par Me Dandon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement de la magistrate désignée par le président du tribunal
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60329c9cc4a4b61105ad2bf2
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Le ministre verse aux débats cinq conventions signées par les sociétés Danone, Mars, Hero France, Conserves de France et Saint-Jean, dont il n'est pas démontré qu'elles n'aient pas fait l'objet de négociations
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921b1
24 mars 2015
24 mars 2015
50 minutes ou 36 minutes pour ses collègues, - le 28 juillet 2008 : elle est restée chez Nestlé 2 heures 33 contre 37 minutes ou 36 minutes pour ses collègues, - le 18 avril 2009 : elle a passé chez Danone
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abd2
6 mars 2008
6 mars 2008
diminution par rapport au montant des commandes reçues au 18 février 2004 qui totalisaient 1 174 382, 85 €, et la perte de commandes provenant de clients importants tels que GALEC-LECLERC, SYSTEME U et DAXON
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00389_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Deliancourt, rapporteur public, -et les observations de Me Dandon, représentant le centre hospitalier Pierre Lôo de La Charité-sur-Loire. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL21222_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
C..., représenté par Me Damon, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nîmes du 25 mars 2022 ; 2°) de condamner la commune de Saint-Julien-de-la-Nef, à titre principal
Source officielle1re chambre civile
63d0d5a981a7b805de12b52d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
SABLES DE [Localité 16] représentée par ses dirigeants en exercice domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 2] [Localité 13] asssistées de Me Olivier GUITTON, membre de la SELARL GUITTON DADON
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01562_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - les observations de Me Dandon pour la commune de Pernand-Vergelesses. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01736_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bentéjac, première conseillère, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure public, - et les observations de Me Dandon, substituant
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d783
14 février 2011
14 février 2011
l'avis d'impôt sur le revenu de 2010, calculé sur les revenus de l'année 2009, qu'au cours de ladite année 2009, Bruno X... a perçu des salaires pour 14 043 € et des jetons de présence de la société DANONE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00414_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 21 mai 2025 et le 15 juillet 2025, le département de la Côte-d’Or, représenté par l’AARPI du Parc Monnet, agissant par Me Dandon, conclut au rejet de la requête
Source officielleChambre 4-3
627f4854551627057d32de26
13 mai 2022
13 mai 2022
DBVB-V-B7C-BDLD7 [Y] [K] C/ Association DENTAL CENTER Copie exécutoire délivrée le 13 mai 2022 à : -Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Johan DADOUN
Source officielleChambre 4-1
6610e5db74ef9f00086f63ac
5 avril 2024
5 avril 2024
CERTICALL C/ [P] [B] Copie exécutoire délivrée le : 05 AVRIL 2024 à : Me Carole BESNARD BOELLE de la SELARL 3B2C, avocat au barreau de PARIS Me Johan DADOUN, avocat au barreau
Source officielle1° Chambre B
60328fbd2f8034045431417b
9 janvier 2018
9 janvier 2018
née le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 7] (91) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me André BRUNEL, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Marie pierre DAMON
Source officiellePage 6 sur 9