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8 697 résultats pour « Gamze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fdb

Appel

6 juin 2002

6 juin 2002

La société CARL ZEISS a organisé la distribution du matériel ZEISS selon des divisions internes dont l'une, intitulée " micro ", gère la commercialisation de l'ensemble de la gamme des microscopes de la

Source officielle

Page 6 sur 435

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Annonces BODACC120 résultats

Journal officiel
Créations

GUNDUZ, Gamzé, KILINC

SIREN 107930224Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

28/07/2026

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Modifications diverses

KILIC, Gamze

SIREN 102297611Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

07/07/2026

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Procédures collectives

BEKER, Gamze, BEKER (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur la Selarl Mj Alpes, Représentée par Maître Caroline Lepretre 91-93 rue de la Libération Cs 91014 38307 Bourgoin-Jallieu CEDEX.

03/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL GAMZE

SIREN 890285679Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

11/06/2026

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Radiations

KAYA, Gamze

SIREN 991287236Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

09/06/2026

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CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85bc3

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

C/ RAM GAMEX prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à

Source officielle
CA

Avis

CADA:20124133

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

opposé par la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris à sa demande de communication d'une copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de gaz

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e831

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

de gobelets, films étirables PVC, notre gamme Clearpack dénommée la Gamme LINPACK que l'on pourrait commercialiser dans ce domaine."

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61624d5eed30a8f56173821d

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Elle fabrique 3 gammes de bateaux portant la marque JEANNEAU : - « Voile », « Moteur », « Prestige ».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

653b59a1502b828318c4e566

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Le gaz de mine, qui contient du méthane, est également un gaz à effet de serre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f51

Appel

11 décembre 2003

11 décembre 2003

gaz et un logiciel comptabilité Sage, pour le prix de 121 050,24 F TTC..

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CA

Chambre Sociale

637dc85714982305d4c201ea

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Par jugement du 14 novembre 2019, le conseil de prud'hommes : - a condamné la société Gamm Vert Synergies Ouest à payer à M. 

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CA

Chambre 3-3

68fb978611af6ba0065f4465

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Air Flow, qui est une société spécialisée dans la vente de gaz industriel, fournit en location, depuis 2010, à la S.A.S. Bourbon gaz d'importantes quantités de bouteilles de gaz.

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CA

Chambre Commerciale

62736af7a58162057dac68d7

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

auraient pu être commis par le gérant de Gaz End, notamment concernant l'utilisation des biens et du crédit de Gaz End au profit du développement de Gaz End Hydro, et en chiffrer les conséquences, - en

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CA

Chambre Sociale

616290cbe498f0b428bb832b

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

. *********** RG N°12/505H.C EXPOSE DU LITIGE Le 2 février 1998, la société Sicagri qui exploite des magasins à l'enseigne Gamm Vert a embauché [S] [G] en qualité de responsable activité Lisa

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02476_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Laser Game Evolution 17 a demandé au tribunal administratif de Rouen de condamner l’Etat à lui verser la somme de 70 955,06

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

68f07d98bfd83326c706372b

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

A (de coloris rose) et une gamme S (de coloris gris avec un renfort en acier).

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CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d289

Appel

9 juin 2009

9 juin 2009

Un troisième était conclu le 3 avril 2002 par lequel il était affecté à la commercialisation des produits de la gamme cardiovaîions, sur un secteur de la moitié sud de la France et l'Alsace.

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CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91b00

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

GRDF explique qu'elle n'assure normalement que l'exploitation du réseau de distribution de gaz et qu'en l'absence de contrat de fourniture de gaz elle a ainsi livré en fait du gaz dont elle a supporté

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CA

Chambre sociale 4-4

695f4921cdc6046d47952991

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

C'est dans ce contexte, qu'une nouvelle gamme de produits dite « Beauty Prestige », a été confiée à Mme [V], en sus de la gamme « Beauty Ladies / Dentalcare » dont elle était déjà en charge.

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CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d8b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Nous souhaitions qu'elle prenne une autre gamme en plus de la gamme urinaire. En effet, sur l'essentiel de nos produits, les claims urinaires sont toujours les mêmes et scientifiquement basiques.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd9acbe506235a1400f9f14

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

La société Gama International a été chargée d'organiser le transport.

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CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89235

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

et du haut de gamme, où elle fait concurrence à l'entreprise POITREY.

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163b7f9b88d7e4ae5cfe371

Appel

8 septembre 2010

8 septembre 2010

Sur ce point, elle souligne qu'elle a été privée de gaz de mine, GAZONOR en étant le fournisseur exclusif, que liée à GAZ DE FRANCE pour le gaz naturel, elle a dû se fournir auprès de GDF avec un surcoût

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