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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
65b20cb3c4cf860008dff47b
24 janvier 2024
24 janvier 2024
LIMOGES Monsieur [O] [R] pris en sa qualité d'héritier de Monsieur [T] [R], demeurant [Adresse 5] défaillant Monsieur [F] [R], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Mélanie COUSIN de la SELAS GOUT
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9322b
10 mai 2016
10 mai 2016
libertés et de la détention susvisée, que ce recours sera examiné le : 10 Mai 2016 à 14 H 30 à l'audience de la Cour d'appel de Caen, palais de justice, place Gambetta (3ème étage - salle Olympe de Gouges
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f8d
30 janvier 2015
30 janvier 2015
.-19510 MASSERET représenté par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE INTIME --- = = oO § Oo = =--- Selon avis de fixation du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire a été fixée à l'audience
Source officielleRétention Administrative
6902ff1d1e4ff47a82fa33b5
28 octobre 2025
28 octobre 2025
, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sylvie AHLOUCHE, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01145 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOUL
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9106d
4 février 2014
4 février 2014
Boulevard Koenig-19100 BRIVE LA GAILLARDE NON COMPARANT NI REPRESENTE SCI " LA ROSERAIE " REPRESENTEE PAR MME Z...GERANTE dont le siège social est La Séguine-46600 MARTEL REPRESENTEE par la SCP GOUT-DIAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616348eb543823d76b0316e2
8 décembre 2010
8 décembre 2010
l'organisation judiciaire, en remplacement de Madame MOUILLARD conseillère empêchée -Mme Dominique SAINT-SCHROEDER, Conseillère qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Marie-Claude GOUGE
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163d00674df0e9c0194f8fc
2 juin 2010
2 juin 2010
délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie Pascale GIROUD, présidente Mme Odile BLUM, conseillère Mme Marie Hélène GUILGUET PAUTHE conseillère Greffière , lors des débats : Mme Marie-Claude GOUGE
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163de19e9a173d6d859cbf6
3 février 2010
3 février 2010
la Cour, composée de : Madame Marie Pascale GIROUD Présidente Madame Odile BLUM conseillère Madame Marie Hélène GUILGUET PAUTHE conseillère, Greffière, lors des débats : Mme Marie-Claude GOUGE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b869
16 avril 2008
16 avril 2008
composée de : Madame Marie Pascale GIROUD, Président Mme Odile BLUM, Conseiller Madame Marie Hélène GUILGUET-PAUTHE, Conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Marie-Claude GOUGÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c068
11 juin 2008
11 juin 2008
composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD, Présidente Mme Odile BLUM, Conseiller Mme Marie-Hélène GUILGUET-PAUTHE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Marie-Claude GOUGE
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204f
19 février 2015
19 février 2015
représentée par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE Madame Marie Rose Y... de nationalité Française, née le 30 Avril 1953 à TULLE (19000), Employée, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c7b
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Suzanne Y... née X... et que pour le surplus ils constatent que les consorts Y... jouissent d'un prêt à usage jusqu'à leur décès sur les parties de l'immeuble cadastrées section BE no 140 la Haute Goutte
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ec4
18 septembre 2013
18 septembre 2013
Ayant pour avocat Me Martine GOUT, avocat au barreau de CORREZE CPAM, demeurant 6 rue Souham - 19033 TULLE Ayant pour avocat Me Anne-Laure CATHERINOT, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉS
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f773
22 mai 2012
22 mai 2012
rue Beaujon 75008 PARIS ayant pour avocat Me Vincent COHEN STEINER (avocat au barreau de PARIS, toque : C0087) DÉFENDERESSE AU RECOURS SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE UETTWILLER - GRELON - GOUT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7D-LFXX SARL PIXAGRAMc/SARL EMC
627a00f9dd6bd9057dc56c1c
9 mai 2022
9 mai 2022
Le constat d'huissier du 29 janvier 2019, effectué deux ans après la dernière intervention de la société EMC, et qui relève seulement un écoulement en 'goutte-à-goutte' au fond du bâtiment et 'quelques
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f30
16 janvier 2014
16 janvier 2014
représentée par Me Martine GOUT, avocat au barreau de CORREZE substituée à l'audience par Me GARRELON, avocat. Madame Antoinette Rose Y...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02069_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
de la pointe des Châteaux ; il ne porte pas plus atteinte aux sites de Morne petite Saline, de la pointe Tarare et de la pointe des Colibris ; il n'existe pas d'effet de surplomb depuis l'anse à la Gourde
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c484
30 septembre 2008
30 septembre 2008
à goutte " et l'huissier de justice ayant relevé des fissurations, traces de moisissures et craquelures.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634f95d1b5afe5adfff28b5e
18 octobre 2022
18 octobre 2022
juridictionnelle interrompt le délai prévu par l'article 528-1 du code de procédure civile (Civ., 21 octobre 2010, pourvoi n° 09-66.510), - il a déposé une demande d'aide juridictionnelle le 14 juin 2016 et Me Goutx
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163a6151d97f2f687d9139e
9 septembre 2009
9 septembre 2009
de la Cour, composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD, président Madame Odile BLUM, conseillère Madame Marie-Hélène GUILGUET-PAUTHE, conseillère Greffière, lors des débats : Mme Marie-Claude GOUGE
Source officiellePage 6 sur 86