SARL Plein Soleil, Monsieur [W] et Madame [R] à réaliser les travaux de reprise du mur de clôture tels que décrits par l'expert judiciaire, à remettre en état le mur séparatif des deux fonds et la jardinière

[U], M. et Mme [F] et Mme [J] harcèle le personnel et ne cesse de critiquer leur travail de gardien et de jardinier. M.

Sur la résolution n°1 c: - il s'agit, par cette résolution, de remplacer une ouverture donnant accès à la cour jardin par une baie vitrée et de remplacer les graviers de la cour- jardin par des pierres

n'est pas entretenu » et que « des herbes folles sont visibles » ; que ce constat n'est pas remis en cause par l'attestation d'un jardinier produite par la SCI Les Oliviers qui fait état d'un élagage

fonction de Greffière, lors des débats : Madame Marion SEUS, Greffier, lors du prononcé de la décision : Madame Jeannette BELROSE, EXPOSÉ DU LITIGE Mme [Q] [G] est propriétaire d'une maison avec jardin

du lot en question en contravention avec les dispositions article 4-17 et 4-7 du règlement de copropriété, -qu'en effet le bloc climatiseur intégré dans un cache au niveau du jardin terrasse constitue

de travail rectifiés EXPOSE DES FAITS Pour l'exposé des faits la Cour retient pour éléments constants : Monsieur Manuel Y... a été engagé par les époux X... et Marlène ALVA, en qualité de gardien-jardinier

JARDIN D'AFRIQUE C/ S.C.I.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AU FOND DU 02 OCTOBRE 2025 N° 2025/ MAB/KV RG 22/03244 N° Portalis DBVB-V-B7G-BI7FU [I] [K] [T] C/ Entreprise LES JARDINS

et le canapé étant hors d'âge à 10 ans ; la piscine était ancienne avec sa douche solaire comme les transats et l'électrolyseur n'est pas à l'état des lieux ; il ressort de l'état des lieux que le jardin

En 2012, elle a décidé de se porter acquéreur des parts sociales et actions du Groupe «Les jardins d'Asclepios», composé d'une société holding, de 8 sociétés d'exploitation d'établissements sur l'ensemble

compte-rendu de l'expertise réalisée par France Domaine à son domicile le 13 octobre 2014, à la suite de la succession reçue de sa tante, Madame X X, concernant l'évaluation d'une maison et de son jardin

Maurice X... ne conteste pas qu'il y ait lieu de faire application de la convention collective nationale des jardiniers et jardiniers-gardiens, et de classer M.

Il lui reproche également d'avoir embauché aux frais de la société un jardinier gardien.

' procéder à l'enlèvement de la jardinière qu'elle a placée en pied de porte de l'appentis appartenant à Mme [T] [V] et M.

; pour le jardinage, 2 048 euros par an, ou 170,12 € par mois.

Une nouvelle décision de la commune en date du 24 octobre 1978 a autorisé 'l'agrandissement d'un abri de jardin'.

[W] [R] et Mme [D] [R] aux dépens en partie, Statuant à nouveau, - sur les empiètements: * dire et juger que la construction et le jardin appartenant à la SCI CABANA et à Mme [U] empiètent respectivement