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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bbb
13 février 2003
13 février 2003
Sylvain APPEL d un arrêt de la Cour d Assises du Rhône du 21 novembre 2001 par la partie civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861e6
5 avril 2002
5 avril 2002
Monsieur Sylvain X... a régulièrement formé appel de cette décision dans les formes et délai légaux.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a3f6
15 janvier 2008
15 janvier 2008
La condamne à payer à Sylviane Y... une somme de 3. 000 euros par application des dispositions de l'article 700 du NCPC.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f8d
17 décembre 2003
17 décembre 2003
A condamné Sylvain X à payer à la partie civile 5.000 francs en application de l'article 475-1 du Code de Procédure Pénale ; a dit n'y avoir lieu à exécution provisoire ; a condamné Sylvain X aux dépens
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc3b
19 avril 2011
19 avril 2011
Sylvain X..., - qu'elle n'a jamais cherché à évincer M. Sylvain X..., - que c'est M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6868b28cf73c18b33b338c6b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Formation paritaire de Cergy Pontoise le 07 mars 2025 APPELANTE Madame [V] [U] Représentée par Me Blanche Périlliat, avocat au barreau de Paris, toque : C2486 INTIMÉE Fondation FONDATION JOHN
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00049_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
D É C I D E : Article 1er : La requête de Mme Sylvain est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
édit a débouté la BNP PARIBAS de ses demandes dirigéesc/Sylvain X
6253cc2dbd3db21cbdd8f5e5
16 mars 2012
16 mars 2012
M Sylvain X... supportera les dépens d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d65
8 novembre 2007
8 novembre 2007
PARTIES EN CAUSE : Monsieur Sylvain X... né le 19 avril 1975 à MONTBELIARD demeurant ... Madame Christine X..., divorcée Y... née le 27 mars 1971 à MONTBELIARD demeurant ...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-K6ZY SARL LA TAILLE AUX LOUPSc/EARL DOMAINE SYLVAIN GAUDRON
5fd9d8193f029d12e679a196
13 novembre 2019
13 novembre 2019
* * * EXPOSE DU LITIGE Par assignation délivrée le 20 janvier 2017 à l'EARL domaine Sylvain Gaudron (ci-après le domaine Sylvain Gaudron), la SARL La taille aux loups (ci-après la société La taille
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91402
4 février 2014
4 février 2014
Sylvain Y..., pour solde de tout compte. Selon M. Sylvain Y..., la DDEC n'a pas tenu ses engagements en ne renouvelant pas son contrat de travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd49
14 mai 2008
14 mai 2008
Z..., - déclaré nul le commandement de payer délivré le 10 novembre 2006 par la compagnie GAN ASSURANCES IARD et Monsieur Michel X... à Madame Sylviane Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e15c
25 juin 2010
25 juin 2010
Sylvain Y....
Source officielleCour d'Appel
és pour la rupture de son contrat de travail, dirigéec/Sylvain Y
6253ca4ebd3db21cbdd8aa24
8 juin 2007
8 juin 2007
Appt 12 72130 SOUGE LE GANELON Représenté par Me HOUSSEMAINE VERGNE, avocat au barreau d'ALENCON INTIME : Monsieur Sylvain Y... ... 61140 LA CHAPELLE D ANDAINE Représenté par Me LE PASTEUR
Source officielle1ère Chambre civile
65b0ba3c8d0ccf000877e4b3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[D] qui resteront à la charge de la société Ludovic Sylvain.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a32
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Sylvain Z... à la SARL LEGRANDet a fait droit aux demandes de M. Sylvain Z... relatives à la rupture du contrat de travail et, statuant à nouveau sur ces chefs de demande : -déboute M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ec1
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Enfin, Sylvain X... réclame la prime annuelle d'objectif, prévue dans son contrat de travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d35c
26 janvier 2010
26 janvier 2010
G : 08 / 07595 Mme Sylviane X... C / Mme Annie Y... Me Paul Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad27
19 décembre 2007
19 décembre 2007
PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame Sophie X... ... 44270 PAULX Représentée, concluant et plaidant par Me François GAIRIN, avocat au barreau de BEAUVAIS ET : INTIME Monsieur John
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8da
10 septembre 2008
10 septembre 2008
représenté par la SCP MALET C/ Sylviane Y...
Source officiellePage 6 sur 274