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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
659f9b6b3328fa00087a27c4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
que la station de lavage est hors service et que les rouleaux de lavage obstruent le passage des véhicules -un constat du 27 mars 2017 faisant les mêmes constatations que le 22 mars 2017 -un constat
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61631c5648f63659ca90a5fb
1 juillet 2011
1 juillet 2011
assurée par la MAF au titre de la responsabilité civile professionnelle et par la SMABTP au titre de la responsabilité des constructeurs la société MARCONNET devenue GERARD CARATY ET BRUNO POUPART LAFARGE
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0d87c25a97f0381f4db7
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Les faits M [Z] [K] a été engagé le 1er mars 2010 en qualité de carrossier , suivant contrat à durée indéterminée, par la Sarl SAB Lavage.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61638eea0d12e998c06d9d2a
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Vous lui avez alors expliqué qu'ils avaient été causés le 21 septembre au matin par un dysfonctionnement du portique de lavage du sous- sol.
Source officielle1ère Chambre
642d14f1cb8fa004f57da3ea
4 avril 2023
4 avril 2023
ANNE [M] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE S, S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033524b4276eb0341d38bb2
7 juillet 2017
7 juillet 2017
[I], [C] [P] et [B] [P], le 22 octobre 2013, les 800 parts constituant la totalité du capital de la société CHENNEVIERES AUTO LAVAGE pour un prix de 792.676,48 euros.
Source officielleConseil
CADA:20160109
4 février 2016
4 février 2016
communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de la société attributaire des lot n° 1 et 2 concernant le marché public portant sur des prestations de location, d'entretien et de lavage
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01969_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Groupe Arcole, représentée par Me Sophie Lafarge en qualité de mandataire liquidatrice de cette
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8531c
28 novembre 2000
28 novembre 2000
ne provisionnant pas la valeur LAFA dans les comptes de la société émettrice.
Source officielle1ère chambre civile
69f19a5ecdc6046d47ede7a0
28 avril 2026
28 avril 2026
TORRECILLAS, présidente de chambre, assistée de Laurence SENDRA, Greffier, Vu la déclaration d'appel en date du 4 mars 2026 formée par la société Financière Immobilière et Mobilière et la société LAFARGE
Source officielle1ère Chambre
642d14f0cb8fa004f57da3e6
4 avril 2023
4 avril 2023
ANNE [X] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE, S.A.
Source officielle1re chambre civile
66921891f3a19d0db6b711f5
11 juillet 2024
11 juillet 2024
MENUISERIE LAFFAY S.A.S. GUILLEMIN S.A.R.L. SMPP S.A.R.L. ARCH:ETHIK S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
642d14f0cb8fa004f57da3e8
4 avril 2023
4 avril 2023
SCP ANNE [R] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE, LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'ANJOU ET DU MAINE, S.A.S.
Source officielle3ème chambre A
62da3e592eb797effb0703b8
21 juillet 2022
21 juillet 2022
N° RG 19/05059 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MPWE Décision du Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE du 25 juin 2019 RG : 2018J00909 SAS S-NET LAVAGE POIDS LOURDS C/ SAS
Source officielle1ère Chambre
642d14f4cb8fa004f57da3ee
4 avril 2023
4 avril 2023
[U] [C] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE, S.A. CREDIT LYONNAIS (LCL), S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22d
15 juin 2011
15 juin 2011
L SOCIETE NOUVELLE DE DEMENAGEMENT LAFARGE C/ Y... Y... Cie d'assurances MACIFILIA Cie d'assurances COVEA FLEET Cie d'assurances M. M.
Source officielle1ère chambre civile B
616243c61217cad6c01649d4
15 avril 2014
15 avril 2014
[Q] à la société LAMAG le 10 juillet 2000, - M.[F] ne doit être ni gérant, ni actionnaire de la société LAMAG société avec laquelle M.
Source officielle4ème Chambre
69cf5041cdc6046d47f1ff39
2 avril 2026
2 avril 2026
SOCIETE DE LAVAGE AUTOMOBILE (S.D.L.A.) E.U.R.L. [R] [F] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89024
30 janvier 2007
30 janvier 2007
Ceci est corroboré par : • la consommation d'eau notre système de lavage consomme 280 litres d'eau en début de chaîne et 40 litres entre les opérations suivante de rinçage, ce qui fait une consommation
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd5b
28 octobre 2008
28 octobre 2008
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 OCTOBRE 2008 ARRÊT N° 1486 RG : 08 / 00552 08 / 02217 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NÎMES 31 janvier 2008 Section : Industrie SAS LAFARGE
Source officiellePage 6 sur 116