Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938eb
18 janvier 2017
18 janvier 2017
EXPOSE DU LITIGE Par acte d'huissier du 31 mai 2013, Mme Marie-Dominique X... épouse A... et de Mme Liliane X... épouse B... ont assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd3
3 avril 2008
3 avril 2008
C / Annie Evelyne Liliane Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61629f7435a5d4e0c2ddc9e6
25 juin 2013
25 juin 2013
société unipersonnelle propriétaire de l'immeuble, détenue en intégralité par la société SAS FINANCIÈRE CER, société anonyme simplifiée à associé unique elle-même intégralement détenue par la société LIBYAN
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c563
19 juin 2008
19 juin 2008
Liliane Y... épouse X... Georges Z... Micheline Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce09
3 juin 2008
3 juin 2008
Exposé du litige Marie-Christine et Béatrice Y... associées avec Lilian D..., gérant, de la société LIBEMA constituée le 22 mai 2002, se sont portées cautions solidaires et indivisibles à concurrence
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e8
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Monsieur Y... et Madame X... ont eu un enfant, Lilian né le 2 septembre 1998, qu'ils ont reconnu.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a0a
18 août 2014
18 août 2014
M (Toque 34), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉS Monsieur Lilian X... C/ 0 Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baee
23 juillet 2008
23 juillet 2008
cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 10 Juin 2008, devant René SALOMON, Premier Président (lequel a fait un rapport oral préalable), Christophe STRAUDO, Conseiller et Thierry LIPPMANN
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c149
23 juillet 2008
23 juillet 2008
cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 10 Juin 2008, devant René SALOMON, Premier Président (lequel a fait un rapport oral préalable), Christophe STRAUDO, Conseiller et Thierry LIPPMANN
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf3d
7 octobre 2008
7 octobre 2008
contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 1er septembre 2008 devant Catherine LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, Thierry LIPPMANN
Source officielle1ère Chambre
63c79bbeda31367c908eb7f3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : Monsieur Lilian
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d7
25 novembre 2008
25 novembre 2008
CAMPI conférant délégation de signature à Liliane Y... ; le jugement précise que ce document a été versé aux débats par la caisse ; Le 15 novembre 2007, la caisse a envoyé au secrétariat du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8708e
27 mai 2004
27 mai 2004
Mme Liliane Z... M. Philippe Z... Mme Annie Z... épouse A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2ee
14 décembre 2006
14 décembre 2006
Pendant le cours de la procédure de divorce, le mari supportait le remboursement des emprunts immobiliers de l'immeuble de Lignan-de-Bordeaux.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cae8cb8dca058e3e7eb6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fc2
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Madame Liliane X... a été engagée à compter du 18 novembre 2001 par la SA Clinique de l'Orangerie en qualité d'agent hôtelier à temps plein et elle percevait en dernier lieu une rémunération mensuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e180
16 avril 2010
16 avril 2010
CHAMBRE CIVILE ARRET DU 16 AVRIL 2010 Décision déférée à la cour : Jugement du juge de l'exécution de Fort de France, en date du 28 avril 2009, enregistré sous le no 08/ 3221 APPELANTE : Madame Liliane
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93f
21 avril 2008
21 avril 2008
le 05 Juin 2007 par le Tribunal de Grande Instance de REIMS, Madame Nathalie A..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de ses enfants mineurs Quentin A...et Lilian
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8aca1
30 janvier 2008
30 janvier 2008
30 Janvier 2008 Numéro d' inscription au répertoire général : 1 B 06 / 04882 Décision déférée à la Cour : 04 Octobre 2006 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE STRASBOURG APPELANTES : Madame Liliane
Source officielle1re chambre sociale
691ee0110faf9858cdf8e31f
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Le 9 octobre 2025 à 12h09 l'appelante a déposé des conclusions en réponse sur incident soulevant'in limine litis: L'irrecevabilité de la requête aux fins de radiation du 3 juillet 2025'; A titre reconventionnel
Source officiellePage 6 sur 93