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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03243_20240213
13 février 2024
13 février 2024
En vue d'exécuter le jugement du 7 juin 2018, le centre hospitalier Lucien Hussel a procédé à trois virements.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f324
21 mars 2012
21 mars 2012
C COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Jocelyne X... ... 20232 OLETTA Comparante en personne INTIMES : Monsieur Lucien
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212b
15 janvier 2015
15 janvier 2015
De même, aucune pièce ne vient démontrer que Jean X...ou Lucien Y...en auraient interdit l'accès.
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Lucienne X
6253c9a8bd3db21cbdd88f19
27 mars 2007
27 mars 2007
en cette qualité au siège social, MUTUELLE D'ASSURANCE DU CORPS SANITAIRE FRANCAIS GROUPE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c/ Madame Lucienne
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02884_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
D E C I D E : Article 1er : Le centre hospitalier Lucien Hussel est condamné à verser à Mme B la somme de 7 760,52 euros.
Source officielle1ère Chambre A
5fdc556eb64f0e796bef9ede
4 décembre 2018
4 décembre 2018
Lucien C... a acquis auprès de M.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03027_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
La société Therabel Lucien Pharma exerce une activité de fabrication et de commerce de gros de produits pharmaceutiques pour la France.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1cd
27 novembre 2007
27 novembre 2007
*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE SEPT *** APPELANT (E / S) Madame Marie- Françoise Y...épouse Z... ... 31110 BAGNERES DE LUCHON
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01559_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Le Centre hospitalier général Lucien Hussel a été assujetti à la taxe sur les salaires au titre des années 2017 à 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62a
7 février 2011
7 février 2011
Lucien X... C/ Mme Claudine Y... divorcée X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00256_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Lucien et Fernand D sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a32
13 juin 2003
13 juin 2003
LA COUR, Par jugement en date du 28 février 2002, le tribunal correctionnel de BOURGOIN-JALLIEU a, statuant sur l'action publique : déclaré Lucien X... coupable d'avoir à BOUVESSE-QUIRIEU, les 2 juillet
Source officielle1ère chambre civile B
5fdd9147bb28743b73f870e8
4 septembre 2018
4 septembre 2018
Lucien Z... lui est inopposable faute d'avoir été publié, - dire que M. Lucien Z... est irrecevable à se prévaloir de la prescription acquisitive, - condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f0a
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Lucien X...
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85488
11 juin 2001
11 juin 2001
LAMIA SEHEIAH 26 rue du Port 72000 LE MANS représentée par Me DELTOMBE, avoué à la Cour assistée de Me CONTANT, avocat au barreau du MANS Monsieur Dimitri X... né le 05 Juin 1931 à ORAN Madame Lucienne
Source officielleAvis
CADA:20156092
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Sainte-Luce à sa demande de
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922a1
15 avril 2015
15 avril 2015
épouse Y..., - constaté la mise en cause du RSI et dit que le présent jugement lui est commun, - dit que la commune de Bastia est responsable de la chute de Mme Jeanne-Lucienne X...
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bdf
18 décembre 2001
18 décembre 2001
1, b ARRÊT: AU FOND DU 18 Décembre 2001 Rôle N' 99/05286 ORGANIC PROVENCE C/ Lucien X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b95
3 septembre 2003
3 septembre 2003
MOTIFS DE L'ARRÊT I - L'ACTION PUBLIQUE : 1) Les faits : Lucien X..., employé en qualité de chauffeur par la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d1f
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Lucienne X... est décédée le 9 juin 2003 et Jean X... le 13 avril 2004.
Source officiellePage 6 sur 76