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3 423 résultats pour « Maltet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés

6319875d51eeae4f1309d212

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

la Société ASTP, par l'effet d'un jugement prononcé le 11 Février 2022 par le Tribunal de Commerce de NIMES Expéditions le : 07 SEPTEMBRE 2022 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SELARL DUPLANTIER - MALLET

Source officielle

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Annonces BODACC80 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MALTETE

SIREN 480177559Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

16/06/2026

Voir →

Radiations

MALTÊTE, Frédéric, Yvon, Henri

SIREN 751743113Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

05/04/2026

Voir →

Créations

MALTETE, Katia, Pascale, Alice, DE ALMEIDA

SIREN 750114878Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

02/03/2026

Voir →

Radiations

Maltete, Jérôme Daniel Jean-Paul

SIREN 893138636Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

02/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MALTET BELKACEM ASSOCIEES

SIREN 921974317Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/01/2026

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163b5371669d540ac7bab58

Appel

5 octobre 2010

5 octobre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseiller Madame DALLERY, conseiller Greffier, lors des débats

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163c2ba1a5f0a71dc3c9132

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

- signé par Monsieur Patrick MATET, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874ef

Appel

4 avril 2005

4 avril 2005

BENEIX André X... représenté par la SCP MALET Marie José Y... épouse X... représentée par la SCP MALET C/ SA CETELEM représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE SA ATHENA BANQUE DEVENUE AGF BANQUE représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa7e

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

représenté par la SCP MALET Michèle Y... épouse X... représentée par la SCP MALET C / Olvier Z...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7380d808eb34e455494

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Profession : Directeur Régional, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Bénédicte DE BOUSSAC DI PACE de la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me MALTERRE

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafea0de54ff609f7f64

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL MALLET-[Localité 5], ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES [4] EXPÉDITIONS à : [O] [Y] Pôle social du Tribunal

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CA

2ème chambre

662b4406fe25450008314d2a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jean-manuel SERDAN, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE S.A.

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CA

CHAMBRE CIVILE

6a0ea385cdc6046d4766dbab

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

effectué à l'aide de trois virements des 28 mars, 19 avril et 24 avril 2023 en provenance de leur compte chèque ouvert auprès de la BNP PARIBAS, à destination du compte bancaire de la société « ATRIUM MARKET

Source officielle
CA

2eme Chambre Section 2

617092b244564f1a151e0a58

Appel

4 février 2014

4 février 2014

2] Représentée par Me Franck MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Yves SINSOLLIER, avocat au barreau de NARBONNE Monsieur [S] [M], es qulité d'héritier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92262

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

né le 14 Août 1948 à NIMES (30000) ... 30900 NIMES Représenté par Me Julien MALLET de la SCP NOVAK-SIMON-MALLET, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL

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CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872f5

Appel

10 janvier 2005

10 janvier 2005

CERA Christian X... représenté par la SCP MALET Paulette Aurélie Y... épouse X... représentée par la SCP MALET C/ SA MBK INDUSTRIE représentée par la SCP RIVES PODESTA Pierre X... représenté par la SCP

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

616340277dbf94c22343c9d9

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

61635162a2ead9ed860b700c

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

61635162a2ead9ed860b700d

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

61635162a2ead9ed860b700e

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier,

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CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890be

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

représenté par la SCP MALET CONFIRMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL

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CA

4e Chambre A

615e0e20c25a97f0381f5276

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Odile Mallet, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89785

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

MONIER SARL POLYPOSE (en liquidation judiciaire) représentée par la SCP MALET Olivier BENOIT représentée par la SCP MALET C/ Société REALCO représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE

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CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89870

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

représenté par la SCP MALET Francis X... représenté par la SCP MALET C/ Denis Z... représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Claudine A... épouse Z...

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