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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93610
21 octobre 2016
21 octobre 2016
octobre 2016 à 11 heures, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd8728a
6 janvier 2005
6 janvier 2005
Marc B... Melle Laure C... Mme Marie Claude D... épouse E... S.N.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3e5
27 mars 2012
27 mars 2012
. 71960 MILLY-LAMARTINE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté de Me Nathalie MAURICE, avocat au barreau de LYON, substituée par Me CHEVALIER, avocat Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e641
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Jean François Y..., Mme Marie Claude Y... épouse A...
Source officielleChambre Civile
6735a5da8678e04166b90ff0
17 août 2022
17 août 2022
D'AVOCATS REUTER-DE RAISSAC-PATET, avocat au barreau de NOUMEA INTIME ====================================================================== ORDONNANCE SUR INCIDENT DE MISE EN ETAT Nous, Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86190
27 février 2002
27 février 2002
Isidore demeurant : 89-91 Cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE Avocat : Maître PASTA, substituant Maître LA PHUONG INTIME ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY MADAME DESMOYERS Marie-Claude Ep.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba3b
27 mars 2008
27 mars 2008
Robert Jean Yves Marie X... Mme Marie-Claude X... C / M. Eugène Y... Mme Marie Y... veuve Z... Mme Anna A... Me François B...
Source officielle8e Chambre C
6163230b3dbed56e5e2c2eb0
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a19
12 novembre 2015
12 novembre 2015
novembre 2015 à 16 heures, Monsieur Jean Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie
Source officielle8e Chambre C
61636a9122908a2ec611e8e6
19 mai 2011
19 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd908fd
7 mai 2013
7 mai 2013
2013 à 9 heures sous la présidence de monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de Limoges assisté de Madame Marie Claude Lainez, greffier en chef.
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94bf7
7 décembre 2020
7 décembre 2020
No Portalis DBVN-V-B7E-GGEF Nous, Michel Louis BLANC, Président de Chambre à la Cour d'Appel d'ORLÉANS, délégué par le premier président , par ordonnance du 08 Juillet 2020, Assisté de Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f15
18 février 2016
18 février 2016
février 2016, Monsieur François CASASSUS-BUILHE Président de Chambre à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91414
9 avril 2014
9 avril 2014
le 9 avril 2014 à 16 heures, Monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c01
7 décembre 2020
7 décembre 2020
No Portalis DBVN-V-B7E-GGD6 Nous, Michel Louis BLANC, Président de Chambre à la Cour d'Appel d'ORLÉANS, délégué par le premier président , par ordonnance du 08 juillet 2020, Assisté de Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e262
22 juin 2011
22 juin 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
NANCE DE REFERE 27 Décembre 2016 Monsieur Isabelle Xc/Monsieur Odette Y
6253cd7fbd3db21cbdd9386e
27 décembre 2016
27 décembre 2016
LIMOGES, le 27 Décembre 2016 Monsieur Didier DE SEQUEIRA, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9412a
9 octobre 2018
9 octobre 2018
Le 9 Octobre 2018, Monsieur Didier DE SEQUEIRA, Conseiller, Secrétaire Général de la Première Présidence, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Marie
Source officielleCour d'Appel
ION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Mr Jean-Pierre Xc/SCP VAYLEUX COUSIN MARLAUD
6253cd5dbd3db21cbdd93132
7 avril 2016
7 avril 2016
A l'audience publique du 5 avril 2016, Monsieur François CASASSUS-BUILHE Président de Chambre, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd92330
5 janvier 2015
5 janvier 2015
, le 5 janvier 2015 à 16 heures, Robert JAOUEN, Président de chambre à la cour d'appel de LIMOGES spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie
Source officiellePage 6 sur 3085