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175 résultats pour « Martinez Me Jacques »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

6363683e37e31b7f7444499a

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques

Source officielle

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CA

1re chambre sociale

686f4e2b334d55acd19f1d3c

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b950

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 07129 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 OCTOBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG06 / 00795 APPELANT : Monsieur Jacques

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6363683937e31b7f74444982

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64379dcf9477fe04f5cc649c

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère, faisant fonction de Président en l'absence du Président empêché Monsieur Jacques

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03816_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

A, représenté par la SCP Ledoux Ferri Riou-Jacques Touchon Mayolet, conclut aux mêmes fins que ses précédentes écritures.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03818_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

B, représenté par la SCP Ledoux Ferri Riou-Jacques Touchon Mayolet, conclut aux mêmes fins que ses précédentes écritures.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03823_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

B, représenté par la SCP Ledoux Ferri Riou-Jacques Touchon Mayolet, conclut aux mêmes fins que ses précédentes écritures.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03824_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

A, représenté par la SCP Ledoux Ferri Riou-Jacques Touchon Mayolet, conclut aux mêmes fins que ses précédentes écritures.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03825_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

B, représenté par la SCP Ledoux Ferri Riou-Jacques Touchon Mayolet, conclut aux mêmes fins que ses précédentes écritures.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03826_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

B, représenté par la SCP Ledoux Ferri Riou-Jacques Touchon Mayolet, conclut aux mêmes fins que ses précédentes écritures.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd90f6ebc0157a931ca6083

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

[Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Xavier SAVIGNAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0297 INTIME Monsieur [P] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Denis MARTINEZ

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6319870451eeae4f1309d154

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

MAI 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6319870c51eeae4f1309d166

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

MAI 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6350e4d642150aadff23db32

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

MJ2 TECHNOLOGIES [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE substitué par Me Christine AUCHE-HEDOU, de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, du barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68f1d5b40b565ec7590f7b61

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. d'[Localité 8] sous le numéro 775 738 115 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f1f

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

avocat au barreau de PARIS, toque : P557 INTIMEE SAS CHIMIE PLUS ... 94400 VITRY SUR SEINE représentée par Me Aline LEAL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0063 substituant Me Pierre Jacques

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

686766f57c03803a32c27161

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Maxime Martinez ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e65

Appel

5 mars 2021

5 mars 2021

la SARL ADEQUEN [Adresse 4] [Adresse 5] Monsieur [F] [K] agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ancien associé de la SARL ADEQUEN [Adresse 6] [Adresse 3] SELARL BAULAND CARBONI MARTINEZ

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66878d2b05d6f7f678d495fc

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Novembre 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAEN N° Section : E N° RG : F 16/00567 Copies exécutoires certifiées conformes délivrées à : Me Claire VOIVENEL Me Jacques

Source officielle