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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac56
25 février 2008
25 février 2008
KAIM- MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielleChambre 1-11 référés
68df5f1138ac3a658931dd91
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ENEDIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cindy FRIGERIO Me Roselyne SIMON-THIBAUD Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 14 Avril 2025.
Source officielleChambre 1-1
68f86844d7e432441d85c0a6
21 octobre 2025
21 octobre 2025
, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9326e
18 mai 2016
18 mai 2016
Suivant accord de règlement du 9 septembre 2010, Mme Simone X... devait percevoir une indemnité immédiate de 243 716 euros TTC et une indemnité différée de 102 660 euros TTC.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d6a
3 décembre 2013
3 décembre 2013
né le 22 Avril 1977 à SAINT MARTIN d'HÈRES (38400) ... 13460 LES SAINTES MARIES DE LA MER Représenté par Me Jean-pierre CABANES de la SCP CABANES BOURGEON, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉ :
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd04
4 novembre 2008
4 novembre 2008
** ARRÊT DU QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE HUIT *** APPELANT(E/S) Madame Monique X... épouse Y... ... 31180 ST GENIES BELLEVUE représentée par la SCP MALET, avoués à la Cour assistée de Me Simon
Source officielleChambre 1-6
66878c9c05d6f7f678d48e9a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
APPELANTES Madame [R] [P] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avaocat plaidant, avocat
Source officielleChambre 1-6
66878c9f05d6f7f678d48ec0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
APPELANTES Madame [C] [R] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avaocat plaidant, avocat
Source officielle1re Chambre B
616348ea543823d76b0316d9
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Par déclaration de la SCP MAYNARD et SIMONI, avoués, en date du 27 juillet 2010, M°[B] [V], M°[X] [Z], M°[S] [H] et la SCP LEFEBVRE MARTIN MECHADIER ont relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86808
30 octobre 2003
30 octobre 2003
LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 25 SEPTEMBRE 2003 tenue par Madame MARTIN, Président, et Monsieur SIMON, Conseiller, chargés de faire rapport, sans opposition
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89646
14 novembre 2007
14 novembre 2007
BELAN en ses observations, RAPPEL DE LA PROCÉDURE : Par jugement du Tribunal Correctionnel de NANTES, en date du 26 juin 2006, Martin Z... a été déclaré coupable des délits de conduite sans permis, récidive
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fdb
6 novembre 2003
6 novembre 2003
seulement, ARRÊT : CONTRADICTOIRE prononcé à l'audience publique du 6 NOVEMBRE 2003 par Madame MARTIN, Président, qui a signé la minute avec Madame B..., Greffier, présent lors du prononcé de l'arrêt
Source officielleChambre Sociale
652f799bb053208318995c5d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
BIOPACK [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [M] [S] [Adresse 3] [Localité 8
Source officielleChambre Sociale
652f799cb053208318995c61
17 octobre 2023
17 octobre 2023
HOOKE [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : Madame [L] [D] [Adresse 3] [Localité 4]
Source officielleChambre Sociale
661f660f2313f20008a527ad
16 avril 2024
16 avril 2024
MILLE AUTO [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [T] [S] [Adresse 2] [Localité
Source officielleChambre Sociale
661f66102313f20008a527c7
16 avril 2024
16 avril 2024
APPELANT : Monsieur [E] [T] [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Me Géraldine BOITIEUX, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : [9] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Simon
Source officielleChambre 3-4
65449cb0c71a6a83181c8c42
2 novembre 2023
2 novembre 2023
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Gilles MATHIEU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleChambre 3-3
69fd849ccdc6046d4704d1e1
7 mai 2026
7 mai 2026
[T] est condamné aux dépens de l'appel, avec distraction au profit de Maître Roselyne Simon-Thibaud, membre de la SCP Badie-Simon-Thibaud-Juston, société d'avocats inscrite au Barreau d'Aix-en-Provence
Source officielleCour d'Appel
6253c9b8bd3db21cbdd891e2
19 décembre 2006
19 décembre 2006
Tribunal de Grande Instance de BELLEY Au fond 2003/211 du 13 décembre 2004 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 19 décembre 2006 APPELANTE : Madame Simone
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87428
9 décembre 2004
9 décembre 2004
prononcé à l'audience publique du 9 décembre 2004 Par Madame MARTIN, Président, qui a signé la minute avec Mademoiselle A..., Greffier.
Source officiellePage 6 sur 59